Procès verbaux 2017

Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 décembre 2017  

Le maire suppléant monsieur Roger Chiasson débute la réunion par un moment de recueillement et souhaite la bienvenue à tous les membres du conseil ainsi qu’à la foule présente. Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 novembre 2017 et de la séance extraordinaire du 6 décembre 2017 soient acceptés tels que présentés. ADOPTÉ.

Le secrétaire passe en revue la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Plusieurs demandes de dons seront examinées par le conseil en janvier prochain.

A la considération des comptes, les factures totalisent 96,220.37$ au fonds général et 27,408.17$ au fonds des services d’eau et égouts. Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 30 novembre 2017, les revenus totalisent 1, 286,559$ et les dépenses 1,325,531$ pour un déficit d’opération pour cette période de 38,972$.  Les prévisions au 31 décembre 2017 sont des revenus de 1,461,759$ et des dépenses de 1,461,293 pour un surplus prévu de 466$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 novembre 2017 les revenus totalisent 465,050$ et les dépenses 312,505$ pour un surplus d’opération à cette date de 152,545$. Les prévisions au 31 décembre 2017 sont des revenus de 559,241$ et des dépenses de 551,040$ pour un surplus prévu de 8,201$.

Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur René Friolet que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés. ADOPTE.

A la présentation du budget d’opération d’administration générale pour 2018

Budget total                             1, 324,928 $

Moins recettes non fiscales         144,871 $

Budget net                                 1 180,057 $

Moins subv. incond.                     184,036 $

Mandat à couvrir                           996,021 $

 

Évaluation                                 68,714,830 $

Taux de taxation                           $1,4495

 

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Daniel Gionet que la somme de 1 324,928$ soit le budget total de la municipalité, que la somme de 996,021$ soit le montant du mandat à couvrir pour l’année 2018 et que le taux d’imposition soit 1,4495$. ADOPTÉ.           

Au budget du service d’eau et égouts, il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Daniel Gionet que le budget d’exploitation du service d’eau et égouts comprenant des revenus de 495,500$ et des dépenses de $495,500$, que le taux de 2,50$ du pied linéaire pour l’égout sur les lots logés, 1,67$ du pied linéaire pour l’égout sur les lots non logés, aux immeubles ayant plus d’un appartement qui seront facturés d’après le nombre d’appartement soit 357,50$ chacun, l’aqueduc à 170,00$ l’unité sur les lots logés, 113,33$ sur les lots non logés et les usines à poissons avec compteurs à 2,75$ du 1000 gallons soient acceptés tels que présentés. ADOPTÉ.

RAPPORT :   Le Festimer travaille sur sa nouvelle programmation 2018 depuis novembre et est toujours à la recherche de bénévoles. Monsieur Roger Chiasson est le représentant du village sur le comité, il fait le lien entre Festimer et la municipalité.

Affaires Nouvelles :

Les bureaux de la mairie seront fermés du 22 décembre à midi au 5 janvier 2018 inclusivement.

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la politique concernant les remboursements de frais de voyage # 2017-01 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ

Le secrétaire municipal fait la lecture intégrale de l’arrêté # 108-17 concernant la rémunération et les indemnités des membres du conseil.

Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur René Friolet que le conseil accepte en troisième lecture par le titre et adopté l’arrêté # 108-17 concernant la rémunération et les indemnités des membres du conseil. ADOPTÉ

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Daniel Gionet que les services de madame Lise Lanteigne soient retenus pour l’embauche du directeur général. ADOPTÉ

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.   

_____________________________________________________________________

Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 septembre 2017  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 juin 2017 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 septembre 2017 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ

Le secrétaire municipal présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent 44,209.70$ au fonds général et

52,010.94$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de madame Anne-Marie Jourdain que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 31 août 2017, les revenus totalisent 867,852$ et les dépenses 901,589$ pour un déficit d’opération pour cette période de 33,737$. Les prévisions au 31 décembre 2017 sont des revenus de 1,382,895$ et des dépenses de 1,376,656$ pour un surplus prévu de 6,239$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et égouts au 31 août 2017 les revenus totalisent 424,893$ et les dépenses 214,824$ pour un surplus d’opération à cette période de 210,069$. Les prévisions au 31 décembre 2017 sont des revenus de 541,198$ et des dépenses de 535,616$ pour un surplus prévu de 5,582$.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que les rapports financiers sont acceptés tels que présentés. ADOPTÉ

RAPPORTS

Rencontre avec le premier ministre : La commission des services régionaux convoquait ses membres afin de rencontrer le premier ministre Brian Gallant à Bertrand le 13 septembre dernier. Plusieurs sujets furent abordés dont l’économie, l’éducation, la santé, la route 11 et le bilinguisme. Les personnes présentes ont faits part de leurs préoccupations et commentaires au premier ministre qui en a pris bonne note. Les conseillers Daniel Gionet et Cyrénus Doiron ainsi que madame le maire Agnès Doiron étaient présents.

Festimer : Monsieur Roger Chiasson indique qu’il y a des défis importants à relever au Festimer surtout au niveau des bénévoles qui sont absents et aussi au niveau du financement de la part des commanditaires. Le financement reçu auprès du gouvernement a aussi diminué, les revenus ont diminués et les dépenses ont augmentées. Les résultats financiers seront connus plus tard cet automne.

 

Affaires nouvelles :

Madame le maire proclame la Semaine du mieux-être du N.-B. du 1er au 7 octobre prochain.

La réunion annuelle de l’association francophone des municipalités aura lieu du 13 au 15 octobre prochain à Bathurst. La municipalité a droit à deux délégués votants.

Une soirée portes ouvertes aura au sujet du projet éolien aura lieu le 26 septembre prochain de 18h00 à 20h30 à l’école l’escale des jeunes.

Une réunion du conseil municipal concernant le Projet d’adaptation aux changements climatiques aura lieu le jeudi 28 septembre à 18h30 à la mairie.

Les travaux sur le plan stratégique de développement reprendront au cours des prochaines semaines avec madame Vanessa Haché de VH Consultant.

Il est proposé par madame Anne-Marie Jourdain appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que madame Véronique Robichaud soit nommée sur la Commission de la bibliothèque publique Claude-LeBouthillier. ADOPTÉ

Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de madame Anne-Marie Jourdain que la municipalité demande à Uni Coopération financière un financement intérimaire de $500,000 pour le projet d’égout pluvial sur la rue LeBouthillier. ADOPTÉ

Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Roger Chiasson que la municipalité fasse l’acquisition du bateau Jos Frédéric propriété de monsieur Donat LaCroix pour la somme symbolique de $1. ADOPTÉ Une convention de donation sera préparée afin d’être signée par les deux parties

Le parc canin situé à l’arrière du commerce Spartan dans le quartier # 4 est maintenant terminé et prêt à être utilisé par les propriétaires de chiens.

Les activités du 50ième du village reprennent et une rencontre du comité aura lieu sous peu. Il y a eu un souper au Club 50+ et un rallye aux chalets de la plage pour les jeunes organisé par Espace Croissance. Le 5 à 7 avec les entrepreneurs aura lieu plus tard cet automne.

Le projet de parc pour enfants à la plage et à l’école sera inclus dans notre plan stratégique de développement. Entretemps un comité qui regroupera des élus et des parents sera formé. Dossier à suivre.

Les démarches pour une traverse de piétons dans le centre du village piétinent depuis décembre 2016, aucune réponse n’est venue du ministère des transports. Une vérification sera faite au niveau légal afin de vérifier si nous pouvons agir unilatéralement en diminuant la vitesse de 60 km/h à 50 km/h et installer une traverse de piétons près de la clinique médicale.

L’activité de l’Halloween aura encore lieu cette année aux chalets de la plage, le comité organisateur est formé de madame Anne-Marie Jourdain et messieurs René Friolet, Roger Chiasson et Daniel Gionet. Nous demanderons la collaboration habituelle de madame Annie Thériault, directrice du complexe.

Les prochaines convocations de réunion seront envoyées de façon électronique avec les nouveaux I Pad.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.   

  

 _____________________________________________________________________

 

Procès-verbal de la session de travail du conseil municipal
Le 24 mai 2017


Le maire madame Agnès Do iron débute la réunion à 18h30 et les sujets suivants
sont ajoutés :
- éco centre de Caraquet
- branches
- Festimer
- demande de la Communautaire
parc familial
- demande de Cindy Gionet


Au sujet du cahier pour le 50ième anniversaire du village, le promoteur devra
indiquer que c'est une initiative privée sur la page couverture. Les sujets
suivants pourraient être plus développés comme la sauvegarde de l'école, les
organismes communautaires tels que Chasse et pêche, Festimer et Espace
Croissance. Les commentaires seront faits aux dirigeants du Réseau des Échos.


La municipalité va travailler sur l'établissement d'un parc canin à son terrain du
quartier# 4. Le directeur vérifiera avec la ville de Bathurst qui en possède un et
ira le visiter au cours des prochains jours.


Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de madame Anne-Marie
Jourdain que les bureaux municipaux soient fermés les vendredis après-midi du
30 juin au 1er septembre inclusivement. ADOPTÉ
Les bureaux seront ouverts plus tôt le matin en été afin de compenser les trois
heures du vendredi après-midi.


Le conseil est d'accord avec l'offre de CHAU-TVA & V-Télé pour une
campagne publicitaire vantant les entreprises et commerces du villàge. Cette
campagne se fera sur une période de 1 0 mois de septembre 2017 à août 2018.
Le coût total est de $12,896.00 répartit entre les partenaires, la part de la
municipalité sera de $4000.00 sur deux années. La somme de chaque
collaborateur sera de $1500.00 répartit sur quatre facturation de $375 dont deux
en 2017 et deux en 2018. Monsieur Jean-Luc Jean de CHAU-TVA pilotera ce
projet.


Le contrat de tonte de gazon sera donné à MD Gazon pour 1' été comme ce fut le
cas en 2015 et le début sera le lundi 29 mai 2017


Des démarches seront entreprises avec la ville de Caraquet et le village de
Bertrand pour établir un centre de dépôt de déchets non organiques ( éco centre).
Une première rencontre entre les trois directeurs généraux est prévue la semaine
prochaine.


La collecte des branches se termine le 31 mai prochain, nous demanderons aux
citoyens au moyen des médias sociaux de respecter cette date.


Il est proposé par madame Anne-Marie Jourdain appuyé de Sylvio Lanteigne
que la municipalité contribue la somme de $8000 à l'organisation du Festimer.
ADOPTÉ


Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Cyrénus
Doiron que la municipalité autorise La Communautaire 50/50 à installer une
affiche sur notre enseigne lumineuse à l'entrée du village. ADOPTÉ


Madame Anne-Marie Jourdain mettra sur pied un comité composé de parents
pour la création d'un parc familial dans la municipalité au cours des prochaines
semaines. Elle ira aussi visiter celui d'Inkerman qui sera inauguré
prochainement.


Nous prêterons le local scout à madame Cindy Gionet le dimanche 28 mai
prochain afin d'organiser un événement familial.


La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.


Richard Frigault, secrétaire

_____________________________________________________________________

Procès-verbal de la séance ordinaire
du 15 mai 2017

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion avec l'absence de monsieur Sylvio

Lanteigne retenu à l'extérieur, observe un moment de silence et souhaite la bienvenue

aux personnes présentes.

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de madame Anne-Marie Jourdain

que le procès-verbal de la séance ordinaire du 24 avril 2017 soit accepté tel que

présenté. ADOPTÉ.

Question restante à régler, il y a la publication de la brochure dans le cadre du 50 ième

anniversaire d'incorporation du village, le conseil l'examinera au cours d'une prochaine

rencontre.

Le secrétaire municipal présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis

la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent 86,060.98$ au fonds général et

2,471.61$ au fonds des services d'eau et égouts. Il est proposé par monsieur Cyrénus

Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

Monsieur Gilles Deveau de la firme EPR comptables professionnels agréés est présent

afin de présenter les états financiers vérifiés 2016. La réconciliation de l'excédent de

l'année démontre des surplus de $355 au fonds général et 1 ,639 au fonds des services

d'eau et égouts. Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Cyrénus

Doiron que le rapport de la firme EPR soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ

 

Rapports:

Festimer : monsieur Roger Chiasson indique que la programmation sera complétée

dans les prochains jours et que les festivités auront lieu du 23 au 25 juin prochain. Le

comité est toujours à la recherche de bénévoles qui peuvent s'adresse au bureau de

direction du festival.

 

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que

la municipalité appuie les démarches entreprises par la CSRPA à l'égard des travaux

de réfection et le rallongement de la piste au coût de 2,5 millions et accepte de

participer financièrement la somme supplémentaire de $386.02 par année. Adopté

Il est proposé par madame Anne-Marie Jourdain appuyé de monsieur René Friolet que

la municipalité donne son appui au projet éolien autochtones et que l'on communique

cet appui à Énergie NB et à la Province du Nouveau-Brunswick. Adopté

Le directeur général assistera à la réunion annuelle de son association du 7 au 9 juin

prochain.

La formation pour les membres du conseil avec 1 Pad est offerte à la bibliothèque avec

le programme drop box, chacun des membres est responsable de sa formation.

 

La municipalité aura cinq étudiants cet été sur le programme Placements Carrière du

gouvernement fédéral qui seront principalement utilisés à la plage. Lors de mauvais

temps ils pourront numériser des documents à la municipalité.

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de madame Anne-Marie Jourdain

que l'on autorise une nouvelle signalisation sur la rue Lanteigne allant aux Chalets de la

plage où deux affiche « Arrêt » seront installées. Il y aura arrêt dans les quatre sens.

Autres : il y aura un 5 à 7 pour les entrepreneur(e)s du village à la mairie le 26 mai

prochain. Cette activité devait avoir lieu en janvier et a dû être remise à cause du

verglas.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.

_____________________________________________________________________

Procès-verbal de la séance ordinaire du 24 avril 2017  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par une période de réflexion et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par madame Anne-Marie Jourdain appuyé de monsieur Roger Chiasson que le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars 2017 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

Le secrétaire municipal présente la liste de la correspondance reçue et envoyée.

  • remerciement du club chasse et pêche pour la collaboration du village
  • lettre du ministre Fraser pour l’asphaltage de la rue St-Paul ( 2 km)
  • reçu contribution financière pour la fête du Canada - $2000
  • reçu contribution financière pour la plage $1800
  • demande d’appui pour enquête publique sur le verglas

A la considération des comptes, les factures totalisent 109,083.76$ au fonds général et

2,567.51$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

Les états financiers vérifiés seront présentés à la prochaine réunion publique le 15 mai prochain.

RAPPORTS

FESTIMER monsieur Roger Chiasson souligne que la campagne de financement se poursuit et que les activités auront lieu du 23 au 25 juin prochain. Le Festimer est toujours à la recherche de bénévoles.

Souper des bénévoles de la crise du verglas madame Anne-Marie Jourdain indique que cette activité fut un succès avec plus de 60 personnes présentes. Les convives ont bien aimé le repas préparé par madame Solange Lanteigne et les coûts du repas furent défrayés par un donateur anonyme, aucun coût pour les contribuables du village.

Collecte des branches   le ramassage des branches sera fait par la compagnie Northeast Tree Trimming de Caraquet et nous demandons aux citoyens d’apporter les branches au abord de la route. Nous aurons une collecte au cours des prochains jours et une autre plus tard en mai.

Atelier sur la résilience      monsieur Roger Chiasson a assisté à cette rencontre à Tracadie le 21 mars dernier. C’est une réflexion sur la vitesse de réponse en cas de vulnérabilité en situation d’urgence. Par exemple un feu de forêt à Morais où il n’y a qu’une seule route d’accès; inondation au pont de Pokesudie ou au parc des Fondateurs, à quelle vitesse pouvons-nous répondre à ces catastrophes ?.

Présentation de monsieur Fidèle Thériault  Dans le cadre du 50 ième du village, cet historien originaire du village a fait une présentation devant une soixantaine de personne à l’école. Il a parlé de la colonisation de Bas-Caraque et de différents sujets historiques.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par madame Anne-Marie Jourdain appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la soumission de Mélanie Gionet et Jason Albert pour l’achat du terrain sur la rue Chiasson au montant de $6000 plus les frais soit acceptée. ADOPTÉ. Une seule soumission fut reçue.

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que la municipalité autorise la tenue d’un spectacle « monster truck » le 28 juillet prochain au site Ed’s Stop sur la rue Morais. Adopté

Le secrétaire municipal assistera à l’audience de Commission des emprunts de capitaux par les municipalités le 8 mai prochain à Fredericton pour le projet d’égout pluvial sur la rue LeBouthillier.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Daniel Gionet que monsieur Roger Chiasson soit nommé sur le comité de gestion des pompiers tel que prévu à l’article 1 c) des Procédures administratives du service d’incendie de Caraquet-Bas-Caraquet. Adopté Les autres membres sont messieurs Alvin Gionet et Richard Frigault.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron

_____________________________________________________________________

 Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mars 2017  

Le maire suppléant monsieur Roger Chiasson débute la réunion avec l’absence de madame le maire Agnès Doiron et messieurs Daniel Gionet et René Friolet retenus à l’extérieur.   Un moment de recueillement est observé et il souhaite la bienvenue à la personne présente. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 février 2017 soit accepté tel que présenté en modifiant les dates du Festimer du 23 au 25 juin inclusivement.  ADOPTÉ.

Le secrétaire municipal présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Une correspondance du député Hédard Albert faisait l’éloge aux bénévoles de la crise du verglas est lue. Aussi une demande de fonds a été faite à la Commission du tourisme acadien du Canada atlantique pour des parasols tropicaux et des chaises de plage.

A la considération des comptes, les factures totalisent 41,835.20$ au fonds général et

2,918.36$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

Le secrétaire municipal mentionne au conseil que les états financiers 2016 sont en préparation et qu’il souhaite pouvoir en faire la présentation en avril prochain.

RAPPORTS

Festimer :   monsieur Roger Chiasson mentionne qu’il y a une conférence de presse mercredi le 22 mars à 13 heures à la mairie et que la campagne de financement est entamée. L’annonce des principaux spectacles sera faite sous peu afin de mettre les billets en vente.

50 ième du village : Il y aura une conférence sur l’historique du village le 30 mars prochain à l’école l’Escale des Jeunes à 19 heures avec monsieur Fidèle Thériault. Monsieur Sylvain M. Lanteigne présentera des photos anciennes encadrées.

Il y aura une Journée « Portes ouvertes » à la Bibliothèque Claude-LeBouthillier le samedi 25 mars prochain avec mini-rallye, murale, jeu de société « Bibliothèque Géante », coupe du gâteau, conte avec invité spécial, parade costumée pour les enfants et tirages de prix de participation.

Tablettes électroniques :   La formation est offerte à la bibliothèque par les deux employées sur rendez-vous. Il y aura les convocations sous forme d’invitation, la lecture des documents qui seront enseignées et ça va prendre une certaine période d’adaptation au nouveau système.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de madame Anne-Marie Jourdain que le conseil municipal demande à la Commission des emprunts de capitaux par les municipalités d’emprunter $125,000 pour le projet d’égout pluvial de la rue LeBouthillier et un financement intérimaire de $375,000 sur 2 ans. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le conseil municipal autorise la CSRPA d’entamer les démarches en vertu de l’article 190.01(1.1) et 190.01(1) de la Loi sur la municipalité et de notre arrêté sur les lieux inesthétiques et dangereux # 100-12 sur la propriété de Jean-Claude Lanteigne et Johanne LeBreton PID 20750592. ADOPTÉ

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de madame Anne-Marie Jourdain que la proposition de VH Consultant pour le plan stratégique de développement au montant de $7043.75 soit acceptée. ADOPTÉ

Autres :   Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le terrain situé au 8288 rue Chiasson appartenant à la municipalité soit mis en vente par soumission publique. ADOPTÉ

Suite à une rencontre avec notre député Hédard Albert concernant l’asphaltage de la rue St-Paul jusqu’au pont de Pokesudie, il nous donnera une réponse avant la fin du mois.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron .

_____________________________________________________________________

 

 

 

 

 

 

_____________________________________________________________________