Procès verbaux 2008

 

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Réunion ordinaire du conseil municipal : Le 20 octobre 2008

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 septembre 2008 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Daniel Gionet que le procès-verbal de la réunion extraordinaire du 23 septembre 2008 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent 49,688.71$ au fonds général et 8,782.91$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 30 septembre 2008, les revenus totalisent 768,901$ et les dépenses 839,822$ pour un déficit d’opération pour cette période de 70,921$. Les prévisions au 31 décembre 2008 sont des revenus de 1,079,222$ et des dépenses de 1 103,486 pour un déficit prévue de 24,264$. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que le rapport financier au 30 septembre 2008 soit accepté tel que présenté. ADOPTE.

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 septembre 20087 les revenus totalisent 337,255$ et les dépenses 129,371$ pour un surplus d’opération à cette date de 207,884$. Les prévisions au 31 décembre 2008 sont des revenus de 388 832$ et des dépenses de 387 886$ pour un surplus prévu de 946$.

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que le rapport financier du compte d’eau et d’égouts soit accepté tel que présenté. ADOPTE.

RAPPORTS

COGEDES Monsieur Jean-Marie Gionet indique que l’ouverture des soumissions publiques pour la collecte optimisée aura lieu à Inkerman le 27 octobre prochain.

G.R.C. Le constable Stéphane Robichaud présente le rapport policier pour le mois de septembre et il y a eu 23 appels aux policiers. Une rencontre avec la GRC aura lieu demain à 18h30 à la mairie et nous préparerons la rencontre publique qui aura lieu à l’école plus tard cet automne.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que madame Marie-Josée Michon soit nommée sur la Commission de la bibliothèque publique de Bas-Caraquet. ADOPTÉ.

La rencontre avec le ministre Hédard Albert au sujet de nos différents projets aura lieu le samedi 25 octobre prochain à 8 heures au Restaurant chez Toune. La discussion portera sur l’asphaltage, le Parc le Goélette, la salle multi fonctionnelle du club Bel Age et la piscine à la plage municipale.

Nous sommes toujours à la recherche de bénévoles pour l’organisation des activités du CMA 2009, un comité fut formé et des réunions ont lieu avec les différents intervenants.

La clôture de la séance est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.

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Réunion extraordinaire du conseil municipal : Le 23 septembre 2008

Madame le maire Agnès Doiron débute la réunion en souhaitant la bienvenue aux membres du conseil.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que l’on modifie notre plan quinquennal des dépenses en immobilisations (FTE) afin d’inclure le prolongement de l’égout sanitaire sur la rue Paulin et l’amélioration de la surface de roulement des rues Morais et Lanteigne en remplacement de la construction d’une nouvelle source d’eau au montant de $168,174.00. ADOPTÉ.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.

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Réunion ordinaire du conseil municipal : Le 15 septembre 2008

Le maire madame Agnès Doiron la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que le procès-verbal de la séance ordinaire du 30 juin 2008, de la session de travail du 22 juillet 2008 et de la réunion extraordinaire du 10 septembre 2008 soient acceptés tels que présentés. ADOPTE

A la présentation de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance, le ministère de l’Éducation Post-secondaire va procéder à une étude de faisabilité visant à explorer la possibilité d’établir une bibliothèque publique scolaire à Bas-Caraquet.

A la considération des comptes, les factures totalisent $20,310.82 au fonds général et $6,188.36 au fonds des services. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTE

RAPPORTS:

COGÉDÈS
Notre représentant monsieur Jean-Marie Gionet mentionne que les demandes de soumissions pour la collecte optimisée devraient être prêtes à la fin septembre.

AÉROPORT
Monsieur Jean-Marie Gionet informe le conseil qu’une demande de projet de 1,3 millions de dollars est dans le système afin d’apporter des améliorations majeures aux installations.


AFFAIRES NOUVELLES:

Il y a une visite d’organisée en Gaspésie au début octobre afin de voir les installations éoliennes de différentes communautés.

Il y aura une réunion avec la firme PRENEAL le mardi 23 octobre prochain à 19 heures au sujet des éoliennes.

La réunion annuelle de l’Association francophone des municipalités du NB aura lieu du 17 au 19 octobre prochain et nos représentants votants seront le maire madame Agnès Doiron et le maire suppléant monsieur Jean-Marie Gionet.

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que mesdames Vitaline Paulin et Georgette Boudreau soient nommées sur la Commission de la bibliothèque publique de Bas-Caraquet. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Jean-Marie Gionet que madame Agnès Doiron soit nommée représentante de la municipalité sur la Commission de la bibliothèque publique. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que la municipalité demande l’avis de la CAPA sur l’exploitation agricole. ADOPTÉ


Une rencontre sera organisée avec les ministres Hédard Albert et Denis Landry au sujet des projets municipaux tels que les routes et les jeux aquatiques entres autres.

AUTRES:

Le directeur général a été sélectionné pour assister à un cours sur les mesures d’urgences à Ottawa du 3 au 7 novembre prochain.

Madame le maire félicite monsieur Théo Noël pour son poste de président de l’autorité portuaire de Bas-Caraquet et monsieur Daniel C. Lanteigne qui est notre nouveau représentant sur la CAPA, il remplace monsieur Clarence LeBouthillier qui était en poste depuis une dizaine d’années.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault.

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Réunion extraordinaire du conseil municipal: Le 10 septembre 2008


Madame le maire Agnès Doiron débute la réunion en souhaitant la bienvenue aux membres du conseil.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que l’on ajoute à l’ordre du jour – nomination d’un représentant sur le Comité de Gestion des ports de Bas-Caraquet. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que l’ordre du jour soit accepté tel que modifié. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que monsieur Jean-Marie Gionet soit nommé maire suppléant. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Marcel Thériault que monsieur Daniel C. Lanteigne soit nommé sur la CAPA en remplacement de monsieur Clarence LeBouthillier. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Jean-Marie Gionet que monsieur Daniel Gionet soit nommé représentant de la municipalité sur le Comité de Gestion des ports de Bas-Caraquet. ADOPTÉ.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault.

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Réunion ordinaire du conseil municipal: Le 30 juin 2008


Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que l’ordre du jour soit accepté tel que proposé. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 avril 2008 soit accepté tel que présenté. ADOPTE

Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la municipalité participe au projet de création d’une base de données référencées des infrastructures résidentielles et commerciales pour la Péninsule Acadienne -GPS- au montant de $986.00. ADOPTÉ.

A la considération des comptes, les factures totalisent $33,921.97 au fonds général et $11,438.54 au fonds des services. Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Roger Chiasson que les comptes soient payés. ADOPTE

AFFAIRES NOUVELLES:

Les réunions publiques sont suspendues pour les mois de juillet et août.

AUTRES:

Madame le maire mentionne que le projet des jeux aquatiques avance avec les caprices de la température mais devrait être en fonction sous peu, qu’une étude de faisabilité est demandée pour la bibliothèque publique scolaire et que notre employé monsieur Henri-Jean Blanchard est en congé sans solde jusqu’en mai prochain et que monsieur Alvin Gionet prendra la relève durant cette période.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault.

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Réunion ordinaire du conseil municipal: Le lundi 2 juin 2008


Le secrétaire municipal fait l’appel à l’ordre et souhaite la bienvenue à la trentaine de personnes présentes.

Il procède à l’assermentation de madame le maire Agnès Doiron et de messieurs les conseillers Sylvio Lanteigne, Cyrénus Doiron et Marcellin Thériault.

Madame le maire prend la présidence de la réunion et fait son discours de remerciements. Elle informe le conseil que le maire suppléant ainsi que les comités de travail seront connus plus tard après l’élection complémentaire.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcellin Thériault que les signataires des effets commerciaux et bancaires soient le maire madame Agnès Doiron et le trésorier Richard Frigault. ADOPTÉ.

Une session pour les nouveaux élus aura lieu à Fredericton du 19 au 21 juin prochain, madame le maire sera présente.

Il est proposé par monsieur Marcellin Thériault appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la municipalité octroi un don de $1500 à l’école communautaire l’Escale des jeunes pour la classe de stimulation sensorielle. ADOPTÉ.

La levée de la rencontre à lieu à 19h25 et madame le maire invite les citoyens pour un léger goûter.

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Réunion ordinaire du conseil municipal: Le 21 avril 2008


Le maire monsieur Jean Lanteigne débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 mars et des réunions du 19 mars et 8 avril 2008 soient acceptés tels que présentés. ADOPTE

Le gérant présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Au sujet de la demande de don de la Fondation de l’Hôpital, il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Roger Chiasson que la demande soit référée au comité des finances. ADOPTÉ.

A la considération des comptes, les factures totalisent $62,203.46 au fonds général et $6,556.51 au fonds des services. Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTE

Monsieur Christian Gagnon de la firme Paulin-Gagnon fait la présentation des états financiers vérifiés de la municipalité au 31 décembre 2007. Au fonds de fonctionnement général les revenus ont été de $1,043,628 et les dépenses de $1,043,121 pour un surplus d'opération de $507. Au fonds des services d'eau et égouts, les revenus ont totalisé $363,232 et les dépenses de $363,460 pour un déficit d'opération de $228. Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur René Friolet que les rapports financiers vérifiés en date du 31 décembre 2007 soient acceptés tels que présentés. ADOPTE

RAPPORTS

CAPA: Voir le rapport de monsieur Gilles Savoie ci-joint.

AÉROPORT: Monsieur Jean-Marie Gionet indique qu’il y a des améliorations a apporter aux installations de l’aéroport, rallonger la piste, ajouter des lumières et un réservoir à essence entres autres. Une rencontre sera organisée avec les propriétaires afin de parler du volet communautaire que le bureau de direction veut donner à l’organisme.

COGÉDES: Monsieur Jean-Marie Gionet indique qu’il rencontrera la ministre Carmel Robichaud prochainement afin de discuter de la signature requise du ministère pour mettre en marche la collecte sélective en 2009.
GOUVERNANCE LOCALE: Monsieur le maire informe le conseil qu’il a assisté avec le maire suppléant monsieur Roger Chiasson et le directeur général à une présentation de l’économiste André LeClerc sur la Gouvernance locale. Il nous a fait part de certaines statistiques sur nos communautés et ou nous sommes la région qui occupe le plus son territoire au N.B. Il nous a aussi fait part de l’analyse du réseau d’Entreprise NB au niveau de la structure financière, certaines régions de la province financent jusqu’à 69% du budget total de l’organisme. D’autres analyses ont été abordées comme le coût de l’administration municipale en pourcentage et le coût de la dette. Le rapport de la commission Finn sera présenté en septembre prochain.

AFFAIRES NOUVELLES:

Monsieur le maire fait la proclamation de la Semaine de sensibilisation à la situation des personnes handicapées.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault.



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Réunion ordinaire du conseil municipal: Le 17 mars 2008


Exceptionnellement la réunion publique du conseil a lieu à l’École l’Escale des Jeunes dans le cadre de la semaine de la Fierté française et du Patrimoine.

Le maire monsieur Jean Lanteigne débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux étudiants et aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur René Friolet appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 février 2008 soit accepté tel que présenté. ADOPTE

Le gérant présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent $53,354.27 au fonds général et $2,207.37 au fonds des services. Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTE

RAPPORT:

GRC: Le constable Stéphane Blanchard nous présente le rapport de police pour le mois de février, il souligne que six plaintes d’infractions ont été signalées.

CAPA: Notre représentant monsieur Gilles Savoie nous remet son rapport ci joint.

POMPIERS: Le chef adjoint monsieur Alvin Gionet indique que la brigade a répondu à deux fausses alarmes et que depuis décembre dernier, elle a un camion neuf.

AÉROPORT: Notre représentant monsieur Jean-Marie Gionet nous informe qu’une évaluation des coûts est présentement faite pour des réparation dans les prochains mois.

COGEDES: Le problème de la collecte sélective des déchets devrait être réglé au cours des prochaines semaines, le ministère signerait l’entente incessamment.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.
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