Procès verbaux 2014

Procès verbaux de l'année 2014

 

  .................................................................................................................. 

Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 octobre  2014  

Le maire madame  Agnès Doiron débute la réunion en présence de tous les conseillers, fait la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.  Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 septembre 2014 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que les procès-verbaux des séances de travail du 29 septembre 2014 et du 8 octobre 2014 soient acceptés tels que présentés.  ADOPTÉ.

Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.   

A la considération des comptes, les factures totalisent 69,940.63$ au fonds général et

6,551.59$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 30 septembre 2014, les revenus totalisent 948,012$ et les dépenses 1,017,212$ pour un déficit d’opération pour cette période de 69,200$.  Les prévisions au 31 décembre 2014 sont des revenus de 1, 338,228$ et des dépenses de 1,337,409$ pour un surplus prévu de 819$. 

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 septembre 2014 les revenus totalisent 336,858$ et les dépenses 203,211$ pour un surplus d’opération à cette date de 133,647$.   Les prévisions au 31 décembre 2014 sont des revenus de 469,307$ et des dépenses de 464,933$ pour un surplus prévu de 4,374$.

Il est proposé par monsieur  Roger Chiasson appuyé de monsieur Daniel Gionet que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés.  ADOPTE.

Affaires Nouvelles :
Une rencontre avec le nouveau responsable du détachement de la GRC de Caraque aura lieu mercredi le 22 octobre à 18h30 à la mairie.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.   

  .................................................................................................................. 

Procès-verbal de la session de travail du conseil municipal

Le 8 octobre 2014

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion avec présence de tous les membres du conseil.

Messieurs René Friolet, Gary LeBlanc et Yvon Lanteigne du bureau de direction du Port de Plaisance étaient présents afin de discuter du projet d’halte nautique à Caraquet.  Les promoteurs du projet avaient demandé une lettre d’appui au village mais le conseil voulait en discuter avec les autorités de la marina avant.

Ce projet de halte devrait être un complément à ce qui existe actuellement et si ce n’est pas le cas, cela pourrait mettre en péril la survie du Port de Plaisance. 

Il y a actuellement 100 bateaux à la marina et elle est remplie à 95% en saison.

Le bureau de direction du Port de plaisance va demander une rencontre avec les promoteurs du projet de Caraquet afin d’en discuter et parler de partenariat.   

Richard Frigault, secrétaire

 .................................................................................................................. 

                      Procès-verbal de la session de travail du conseil municipal

Le 29 septembre 2014

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion en présence de tous les membres du conseil municipal.

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Roger Chiasson que l’ordre du jour soit accepté en ajoutant :

                                            1-  piste de « spinnage »

                                            2-  Acadie-Québec

                                            3-  Conseil économique                                            ADOPTÉ                          

Maître Basile Chiasson est présent afin de discuter de la possibilité par le village d’adopter un arrêté sur les lieux patrimoniaux.  Il explique que l’on n’adopte pas un tel arrêté pour une bâtisse mais pour tout le territoire de la municipalité.  C’est un dossier complexe qui demande des ressources humaines et financières et qui peut accaparer beaucoup de temps au comité qui serait formé.  Il ajoute que ce serait une mauvaise décision et une erreur d’adopter un tel arrêté pour l’église seulement par exemple.  C’est une décision à prendre par le conseil municipal mais il faut d’abord et avant tout s’assurer d’avoir les moyens de nos ambitions. Maître Chiasson fera parvenir son avis au conseil au cours des prochains jours.

Le dossier sur les lieux inesthétiques ou dangereux avance lentement mais sûrement et  nous espérons pouvoir le conclure avant la fin de l’année.

Au sujet d’un nom pour la bibliothèque publique le conseil est unanime à la nommer en l’honneur de monsieur Claude LeBouthillier, écrivain prolifique originaire de la municipalité.  Le conseil va rencontrer la Commission de la bibliothèque publique mercredi le 1er octobre afin d’en discuter et préparer la cérémonie du 25 octobre prochain.

Après discussion il a été décidé de ne pas vendre de parcelle de terrain située sur la rue Saint-Paul près de l’église.  Nous garderons ce lot pour du développement futur et si la municipalité décide de s’en départir, elle l’annoncera publiquement.

Le directeur général informe le conseil qu’il sera absent du 24 octobre au 7 novembre prochain.

La réunion annuelle de MADA (municipalité amie des aînés) aura lieu à Saint John, NB le 17 octobre prochain.  Le secrétaire a inscrit messieurs Marcel Thériault et Sylvio Lanteigne afin de nous représenter.

Suite à un tour de table le conseil n’est pas d’accord avec l’idée d’avoir une piste de dérapage contrôlé (spinnage) sur son territoire.  Ce projet de monsieur Edmond Lanteigne sera examiné par la Commission des services régionaux- section urbanisme lors de leur prochaine rencontre le 15 octobre prochain.  Le secrétaire communiquera avec le directeur monsieur Benjamin Kocyla afin d’en discuter et de signifier l’opposition de la municipalité à un tel projet.

Monsieur Jean-Marie Gionet  mentionne que le projet sommet du Regroupement Acadie-Québec aura lieu en Beauce au Québec en septembre 2015 et que la municipalité devrait se doter d’un portfolio vantant ses mérites en y incluant les entreprises et commerces du village.  Monsieur Gionet rencontrera le directeur général afin d’amorcer ce projet et avoir une estimation des coûts de production et impression.

Le banquet du Conseil économique du NB et celui de l’Association des municipalités du NB sont tous les deux le 15 novembre prochain à Moncton.  Certains de nos représentants pourraient assister à l’un ou à l’autre de ce repas.

La clôture de la rencontre est proposée par monsieur  Cyrénus Doiron.

Richard Frigault, secrétaire

  ..................................................................................................................

Procès-verbal de la séance ordinaire du 15 septembre  2014  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.  Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet  appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les procès-verbaux des séances ordinaire du 16 juin 2014, de travail du 22 juillet 2014, extraordinaire du 22 juillet 2014,  de travail du 27 août 2014 et de l’extraordinaire du 28 août 2014 soient acceptés tels que présentés.  ADOPTÉ.

Le secrétaire municipal présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. 

A la considération des comptes, les factures totalisent 18,832,92$ au fonds général et

24,100,34$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 31 août 2014, les revenus totalisent 826,227$ et les dépenses 907,588$ pour un déficit d’opération pour cette période de 81,361$.  Les prévisions au 31 décembre 2014 sont des revenus de 1,331,443$ et des dépenses de 1,330,296$ pour un surplus prévu de 1,147$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et égouts au 31 août 2014 les revenus totalisent 333,837$ et les dépenses 191,208$ pour un surplus d’opération à cette période de 142,629$.  Les prévisions au 31 décembre 2014 sont des revenus de 460,307$ et des dépenses de 457,832$ pour un surplus prévu de 2,475$.

Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Roger Chiasson que les rapports financiers sont acceptés tels que présentés.  ADOPTÉ

RAPPORTS

POMPIERS :  Le chef adjoint monsieur Alvin Gionet indique que la brigade est sortie à douze occasion depuis mai dernier.

COMITÉ DU PORT :  Le président monsieur Théo Noel indique qu’une demande est à Pêches et Océans pour la cession du quai en faveur du centre naval et qu’il attend les résultats des  états financiers avant de faire la réunion annuelle plus tard cet automne.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le conseil municipal accepte la soumission de Landry Asphalte Ltée pour l’asphaltage de la rue Chiasson au montant de $139,093.96.  ADOPTÉ

La rencontre avec la GRC aura lieu le mercredi 24 octobre prochain à 18h30 à la mairie.

Des poubelles vertes sont actuellement en vente à la mairie au montant de $60.00, les intéressés peuvent communiquer avec la mairie.

Le 25ième anniversaire de la bibliothèque publique sera souligné le samedi 25 octobre prochain.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.    

   ..................................................................................................................

Procès-Verbal de la séance ordinaire du 16 juin 2014

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.  Messieurs Daniel Gionet et Cyrénus Doiron sont absents retenus par leur travail.  Il est proposé par monsieur Jean-Marie G. Gionet appuyé de monsieur Marcellin Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 26 mai 2014 soit accepté tel que présenté.  ADOPTE.

Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Roger Chiasson que le procès-verbal de la session de travail du 9 juin 2014 soit accepté tel que présenté.  ADOPTE.

La lecture de la lettre reçue de l'aéroport de Bathurst pour une demande d'appui pour les travaux d'améliorations, il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de Marcel Thériault que le conseil supporte l'aéroport dans ses démarches pour améliorer leurs services.

A la considération des comptes, les factures totalisent   3 934.11$ au fonds général et

7 584.76$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Jean-Marie G. Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que les comptes soient payés.  ADOPTE.

RAPPORTS

Festi-Mer:  monsieur Roger Chiasson mentionne que l'équipe est prête et qu'une conférence de presse aura lieu la semaine prochaine et que le comité à un bon soutien de la communauté.  Bravo à toute l'équipe.

Affaires Nouvelles:  Madame le maire mentionne que les réunions publiques du conseil sont suspendues pour le mois de juillet et août et qu'un brunch aura lieu au Club de l'Age d'Or le 1er juillet pour souligner la Fête du Canada.

La clôture de la séance est proposé par monsieur Marcel Thériault.

 

  ..................................................................................................................

 

Procès-verbal de la séance ordinaire du 26 mai  2014  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.  Messieurs Sylvio Lanteigne et Daniel Gionet sont absents retenus par leur travail.  Il est proposé par monsieur  Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 28 avril 2014 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que le procès-verbal de la session de travail du 22 mai 2014 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ.

Le secrétaire municipal présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance est présentée. 

A la considération des comptes, les factures totalisent 80,388,28$ au fonds général et

12,011.58$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Jean-Marie Gionet que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

RAPPORTS

Festi Mer   monsieur Roger Chiasson mentionne que la programmation est complétée et que des communiqués de presse seront envoyés aux médias sous peu.  La campagne de financement est amorcée et cela va très bien.  Madame le maire mentionne que le comité est très dynamique et qu’une vingtaine de réunion ont eu lieu depuis octobre 2013.

AFFAIRES NOUVELLES

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Jean-Marie Gionet que le conseil municipal nomme madame Nadine LaPlante afin d’agir pour et au nom du conseil pour assurer l’application de l’arrêté 100-12, étant l’arrêté sur les lieux inesthétiques ou dangereux du Village de Bas-Caraquet.  ADOPTÉ

La réunion annuelle des directeurs généraux aura lieu du 11 au 13 juin prochain à Fredericton et le directeur général y participera.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que messieurs Jean-Marie Gionet, Gilles Thériault et Rino Thériault soient nommés sur le comité d’appel sur les lieux inesthétiques ou dangereux.  ADOPTÉ

L’assemblée générale annuelle de la Chambre de Commerce du Grand Caraque aura lieu le mardi 27 mai 2014 à 17 heures au Centre culturel de Caraquet.

Une séance d’information sur le programme du fonds de taxe sur l’essence aura lieu le 5 juin prochain à Fredericton.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.

 ..................................................................................................................  

Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 avril 2014  

Le maire suppléant monsieur Roger Chiasson débute la réunion par la prière et  souhaite la bienvenue aux personnes présentes.  Madame le maire et messieurs les conseillers Daniel Gionet et Cyrénus Doiron sont absents.  Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 mars 2014 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ.

A la considération des comptes, les factures totalisent 136,655.92$ au fonds général et

28,239.44$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Marcel Thériault que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

POMPIERS   le chef adjoint monsieur Alvin Gionet indique que la brigade est sortie à une reprise en mars pour un accident de voiture et que le recrutement de trois nouveaux pompiers continuent.

COMITÉ PORTUAIRE   le président monsieur Théo Noël indique que monsieur Martial Godin est le gérant du quai et que la réunion annuelle aura lieu ultérieurement.  Il souligne aussi que le comité est en pourparler pour le transfert du quai au Centre naval lorsque celui-ci sera réparé convenablement.

FESTIVAL  monsieur Roger Chiasson souligne que le FestiMer de Bas-Caraque et de Pokesudie aura lieu du 11 au 13 juillet 2014 inclusivement et fait un survol de la programmation.  

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la municipalité autorise l’organisation du festival Festi Mer d’utiliser ses installations municipales pour l’organisation d’activités extérieures.  Une assurance responsabilité est nécessaire pour ces activités.  ADOPTÉ.

Il proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Jean-Marie Gionet que la municipalité fasse l’acquisition du local scout au montant de $50,000.00 payable sur deux ans.   ADOPTÉ  A noter que les frais juridiques de transfert seront assumés par le village.

Une rencontre régionale organisée par l’AFMNB sur les transferts fiscaux et la réorganisation des responsabilités provinciales-municipales aura lieu à Shippagan le 14 octobre prochain au centre des congrès.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Marcel Thériault.

 ..................................................................................................................

 

Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 mars 2014  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion avec l’absence de messieurs Daniel et Jean-Marie Gionet, fait la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.  Il est proposé par monsieur  Marcel Thériault appuyé de monsieur Roger Chiasson que le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 février 2014 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le procès-verbal de la session de travail du 4 mars 2014 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance extraordinaire du 5 mars 2014 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ

Le secrétaire municipal présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent 50,967.97$ au fonds général et

1,248.22$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Marcel Thériault que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

RAPPORTS

POMPIERS :  Le chef pompier Marc Landry vient se présenter au conseil municipal et nous informe qu’il s’occupe de l’administration de la brigade.  Une rencontre est prévue avec Ambulance NB en avril afin de discuter du rôle que doit jouer les pompiers lors d’un appel d’urgence.

Le service 911 a été avisé de ne plus transférer d’appel aux pompiers qui s’adresse aux ambulanciers comme ce fut le cas à quelques reprises.

 Il manque à la brigade quelques pompiers, 2 ou 3 car sur un nombre de 17 pompiers volontaires seulement 9 sont dans la région.

Il souligne aussi qu’un comité de sécurité a été formé afin de rendre sécuritaire l’équipement utilisé.

Comité portuaire :  le président monsieur Théo Noel indique que l’assemblée annuelle 2012 aura lieu dans les prochaines semaines et que l’avenir du quai pourrait passer par le centre naval du NB, ce sujet sera discuté lors de la rencontre annuelle.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur  Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le comité d’appel sur les lieux inesthétiques ou dangereux soient composé de messieurs Rino Thériault, Gilles Savoie, Jean-Marie Gionet, Sylvio Lanteigne et Richard Frigault.  ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que monsieur Noël-Guy Brideau soit nommé fonctionnaire responsable de l’application de l’arrêté sur les lieux inesthétiques ou dangereux.  ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que monsieur Robert Roy de la firme Roy Consultant soit nommé comme expert-conseil sur l’évaluation des bâtiments.  ADOPTÉ.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron .

 

 ..................................................................................................................

 

                                   Réunion extraordinaire du conseil municipal du 5 mars 2014

Madame le maire Agnès Doiron débute la réunion avec l’absence de messieurs Jean-Marie Gionet et Daniel Gionet retenus à l’extérieur de la région.

 

Monsieur Christian Gagnon de la firme de comptables Paulin Gagnon a présenté en détail l’état financier consolidé pour 2012 lors de la réunion de travail tenue le 4 mars 2014.

 

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson  appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que l’état financier consolidé de 2012 soit accepté tel que présenté.  Adopté.

 

La clôture de la séance est proposée par monsieur  Cyrénus Doiron.


..................................................................................................................

 

Procès-verbal de la séance ordinaire du 17 février 2014  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion en souhaitant la bienvenue aux personnes présentes.  Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 décembre 2013 et de la session de travail du 12 février 2014 soient acceptés tels que présentés.  ADOPTÉ.

A la considération des comptes, les factures totalisent 64,727.03$ au fonds général et

120,820.66$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Roger Chiasson que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

                                                                                                       RAPPORTS
POMPIERS   le chef adjoint monsieur Alvin Gionet indique que la brigade est sortie à huit (8) reprises depuis décembre dernier et qu’elle fut appelé à aider Ambulance NB à deux reprises pour des arrêts cardiaques, est-ce que nos pompiers devraient avoir un défibrillateur cardiaque ?  C’est une discussion à avoir au cours des prochains mois.

FESTIVAL  monsieur Roger Chiasson souligne qu’une réunion a lieu cette semaine afin de trouver un nom au festival et de continuer à préparer la programmation.  Les dates retenues sont les 11-12-13 juillet 2014 et il y aura des activités partout dans le village et à Pokesudie.  

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson  appuyé de monsieur  Daniel Gionet que la municipalité s’engage à adhérer à l’initiative « municipalité amie des aînés » qui vise à améliorer le mieux-être de ses citoyens et à partager son expérience avec d’autres communautés.   ADOPTÉ

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.

..................................................................................................................