Procès verbaux 2011

 

PROCÈS VERBAUX DU VILLAGE DE BAS-CARAQUET

LES PROCÈS VERBAUX ORIGINAUX PEUVENT ÊTRE CONSULTÉS AU BUREAU DE L'HÔTEL DE VILLE 

 

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Réunion extraordinaire du conseil municipal
 Le  21 décembre  2011


 

Madame le maire Agnès Doiron débute la réunion en présence de messieurs les conseillers Marcel Thériault, Roger Chiasson et Sylvio Lanteigne. 
Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que l’ordre du jour soit accepté tel que présenté.  Adopté.

Il n’y a aucune objection au projet d’arrêté modifiant l’arrêté de zonage du village de Bas-Caraquet.

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la municipalité accepte en première lecture par le titre l’arrêté # 9811 modifiant l’arrêté de zonage de Bas-Caraquet.  ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la municipalité accepte en deuxième lecture par le titre l’arrêté # 9811 modifiant l’arrêté de zonage de Bas-Caraquet.  ADOPTÉ

La clôture de la séance est proposée par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Roger Chiasson.
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Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 décembre  2011 

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Le conseiller monsieur Roger Chiasson est absent.  Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance du 21 novembre 2011 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ.

Madame le maire passe en revue la liste de la correspondance reçue depuis la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent 52,698.97$  au fonds général et

43,511.13$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Daniel Gionet que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 30 novembre 2011, les revenus totalisent 1,008,772$ et les dépenses 1, 077,263$ pour un déficit d’opération pour cette période de 68,491$.   Les prévisions au 31 décembre 2011 sont des revenus de 1, 177,306$ et des dépenses de 1 175,932  pour un surplus prévu de 1,374$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 novembre 2011 les revenus totalisent 577,583$ et les dépenses 480,394$ pour un surplus d’opération à cette date de 97,189$.   Les prévisions au 31 décembre 2011 sont des revenus de 635,831$ et des dépenses de 631,027$ pour un surplus prévu de 4,804$.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés.  ADOPTE.

A la présentation du budget d’opération d’administration générale pour 2012

Budget total                            $1 184,628

Moins recettes non fiscales         158 612

Budget net                                 1 026 016

Moins subv. incond.                      265 034

Mandat à couvrir                           760,982

Évaluation                                  52 499 600

Taux de taxation                            $1,4495

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la somme de 1 184,628$ soit le budget total de la municipalité, que la somme de 760,982$ soit le montant de la municipalité pour l’année 2012 et que le taux d’imposition soit 1,4495$.  ADOPTÉ.            

Au budget du service d’eau et égouts, il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le budget d’exploitation du service d’eau et égouts comprenant des revenus de 396,616$ et des dépenses de $396,616$, que le taux de 2,50$ du pied linéaire pour l’égout sur les lots logés, 1,67$ du pied linéaire pour l’égout sur les lots non logés, aux immeubles ayant plus d’un appartement qui seront facturés d’après le nombre d’appartement soit 357,50$ chacun, l’aqueduc à 170,00$ l’unité sur les lots logés, 113,33$ sur les lots non logés et les usines à poissons avec compteurs à 2,50$ du 1000 gallons soient acceptés tels que présentés.  ADOPTÉ.

RAPPORTS

CAPA   Monsieur Gilles Savoie indique qu’il n’a pas de rapport pour cette rencontre.

COMITÉ DU PORT    Notre représentant monsieur Daniel Gionet indique qu’une réunion a eu lieu et que le Centre naval du NB pourrait avoir besoin du quai en 2012.  Des discussions auront lieu en ce sens prochainement.  Aussi la réunion annuelle 2010 s’est déroulée à cette rencontre.

AÉROPORT  Monsieur Jean-Marie Gionet indique que la réunion annuelle aura lieu au début de la prochaine année et c’est à ce moment que monsieur Daniel Gionet le remplacera.

COGÉDES  Il y aura une rencontre en janvier avec l’association des personnes à besoins spéciaux qui s’occupera du tri au centre de triage.

Affaires Nouvelles :

Les bureaux de la mairie seront fermés du 23 décembre 2011 au 6 janvier 2012  inclusivement.

La demande de RIC Inclusion Communautaire pour un local à l’aéroport est acceptée par le conseil municipal.

Il y aura une séance extraordinaire du conseil mercredi le 21 décembre 2011 à 19h30.
Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron  que le conseil autorise le transfert de $50,000 du fonds de réserve du service d’eau et égouts au fonds de capital et d’emprunt des services d’eau et d’égouts.  ADOPTÉ

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Daniel Gionet que le coût d’enregistrement des chiens en 2012 soit fixé à $15 par animal.  ADOPTÉ

AUTRES

Madame le maire félicite les organisateurs, les participants ainsi que le Père Noël pour la belle parade de dimanche passé le 18 décembre, ce fut un franc succès.  Elle souhaite un Joyeux Noël et une bonne année 2012 et surtout la santé.

Les soumissions publiques seront reprises pour la vente de la cabane à éperlans.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne.   

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Procès-verbal de la session de travail du conseil municipal
Le 14 décembre 2011

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion avec l’absence du conseiller monsieur Jean-Mar1e Gionet. 

Le conseil rencontre l’entrepreneur en déneigement monsieur Robert Lanteigne.  Certains points sont discutés tels que les heures de sorties à partir de 5 heures du matin jusqu’à 1 heure du matin en semaine et 3 heures du matin les fins de semaine.  S’assurer que les intersections des rues soient sécuritaires en tout temps.  Le sel à 100% à épandre sur les rues sauf la rue Morais et ses routes parallèles ou un épandage mélangé de sable est accepté.  Les trottoirs seront déblayés sur la rue St-Paul et une partie de la rue Morais afin d’assurer la sécurité aux écoliers.

Deux abris postaux sont complétés ou presque, il nous faut trois emplacements supplémentaires afin de compléter le projet en 2012.  Les sites doivent être situés idéalement sur la rue principale, nous demanderons des suggestions des citoyens par le biais de l’ÉCHO. 

Le secrétaire mentionne qu’il y a discussion depuis un certain temps, dans diverses organisations,  de la semaine de travail de quatre jours avec journée allongée;  ouvert plus tôt le matin, certaines heures du midi et en soirée.  Il demande au conseil de réfléchir à cette possibilité mais il n’est nullement question d’établir ce nouvel horaire dans l’immédiat. 

Madame le maire a rencontré la propriétaire du club le P’tit ruisseau qui est à vendre, après discussion la municipalité n’a aucune intention en ce sens.

Les soumissions publiques pour la vente du camion à incendie 1978 aura lieu demain à 14 heures à la salle du conseil.

Madame le maire fait un survol de la rencontre tenue avec le district scolaire au sujet de l’avenir de l’école l’Escale des jeunes.  Malheureusement plusieurs rumeurs de fermeture circulent parmi les parents mais elle assure que ce n’est pas pour demain étant donné que l’école Marguerite Bourgeois est pleine à capacité.  Les limites scolaires pourraient changées en 2013 ce qui favoriseraient un plus grand nombre d’élèves.

Madame le maire est très impliqué dans les affaires scolaires, l’implication de la municipalité se fera selon nos capacités à intervenir car personne ne souhaite une fermeture.  Une autre rencontre avec les organismes de la paroisse pourrait avoir lieu dès janvier pour faire suite à celle de novembre.  

Le trésorier présente les budgets d’opération pour 2012.  A l’administration générale malgré la coupure dans la subvention inconditionnelle (-2%), l’augmentation de $10,297 de la GRC,  la taxation foncière n’augmentera pas et restera à 1.4495 pour la prochaine année. 

Aux services d’eau et égouts l’augmentation sera de $15.00 pour l’eau et 0.10$ du pied linéaire pour l’égout.  Cette légère augmentation représente un coût total annuel de 47 cents par jour pour l’eau et 51 cents par jour pour l’égout.   La municipalité a actuellement un des plus bas taux de taxation de la province.

Les budgets d’opération seront adoptés lors de la prochaine réunion publique le 21 décembre prochain. 

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Réunion extraordinaire du conseil municipal
Le  16 novembre 2011

Madame le maire Agnès Doiron débute la réunion en présence de messieurs les conseillers Marcel Thériault, Roger Chiasson, Jean-Marie Gionet et Cyrénus Doiron.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que l’ordre du jour soit accepté tel que présenté.  Adopté.

Le secrétaire fait la lecture intégrale de l’arrêté # 9510 modifiant l’arrêté de zonage de Bas-Caraquet.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que la municipalité accepte en troisième lecture par le titre et adopte l’arrêté # 9510 modifiant l’arrêté de zonage de Bas-Caraquet.  ADOPTÉ. 

Madame le maire fait la lecture intégrale de l’arrêté # 9611 modifiant l’arrêté de zonage de Bas-Caraquet.

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la municipalité accepte en troisième lecture par le titre et adopte l’arrêté # 9611 modifiant l’arrêté de zonage de Bas-Caraquet.  ADOPTÉ

Le secrétaire fait la lecture intégrale de l’arrêté # 9711 modifiant l’arrêté de zonage de Bas-Caraquet.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que la municipalité accepte en troisième lecture par le titre et adopte l’arrêté # 9711 modifiant l’arrêté de zonage de Bas-Caraquet.  ADOPTE. 

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson. 

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Procès-verbal de la séance ordinaire
du 19 septembre  2011  

Le maire suppléant monsieur Jean-Marie Gionet débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.  Madame le maire est retenue par des activités professionnelles et monsieur Sylvio Lanteigne est à l’extérieur de la région.   Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron  appuyé de monsieur Marcel Thériault que les procès-verbaux des séances ordinaire du 20 juin 2011, de travail 14 juin 2011, de travail du 5 juillet 2011, de travail du 2 août 2011, de travail du 1er septembre 2011 et de l’extraordinaire du 5 septembre 2011 soient acceptés tels que présentés.  ADOPTÉ.

Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. 

A la considération des comptes, les factures totalisent 29,577.86$ au fonds général et 55,137.33$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 31 août 2011, les revenus totalisent 776,133$ et les dépenses 784,081$ pour un déficit d’opération pour cette période de 7,948$.   Les prévisions au 31 décembre 2011 sont des revenus de $1,181,482 et des dépenses de 1 180,382 pour un surplus prévu de 1,100$. Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 31 août 2011 les revenus totalisent 487,700$ et les dépenses 321,267$ pour un surplus d’opération à cette date de 166,433$.   

Les prévisions au 31 décembre 2011 sont des revenus de 563,328$ et des dépenses de 562,527$ pour un surplus prévu de 801$.

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Daniel Gionet que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés.  ADOPTE.

RAPPORTS

COGEDES  Notre représentant monsieur Jean-Marie Gionet indique que s’il y a des plaintes au sujet de la collecte des vidanges, qu’il faut appeler le bureau de Tracadie.  Il remercie le conseil municipal pour sa nouvelle nomination de trois ans et nous informe qu’il a été réélu président pour un terme d’un an.    

AÉROPORT   Le président monsieur Jean-Marie Gionet indique que deux personnes sont intéressées à offrir le service d’aviation à l’aéroport.  Les coûts de location d’avion sont élevés car ils viennent de l’extérieur de la région.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que le conseil autorise la rédaction des arrêtés de zonage et fixant la date de la réunion publique au 17 octobre 2011 pour examiner les oppositions aux projets d’arrêtés.  ADOPTÉ.  Le but est de modifier les dispositions encadrant l’aménagement des roulottes de voyage dans les zones de villégiatures, en définissant les frais relatifs aux services d’urbanisme et en ajoutant des dispositions encadrant des usages complémentaires dans les zones industrielles

La journée porte ouverte pour la bibliothèque, la caserne des pompiers, les bureaux administratifs et la salle du conseil aura lieu samedi le 24 septembre de 14 à 16 heures.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.

 

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Réunion extraordinaire du conseil municipal
Le  5 septembre 2011

Madame le maire Agnès Doiron débute la réunion en présence de messieurs les conseillers Marcel Thériault, Roger Chiasson et Jean-Marie Gionet.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que l’ordre du jour soit accepté tel que présenté.  Adopté.

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Marcel Thériault que la municipalité s’engage à absorber au besoin les dépassements de coûts de construction du Centre communautaire multifonctionnel.  Adopté

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Roger Chiasson que la municipalité s’engage à absorber au besoin les dépassements de coûts d’opération du Centre communautaire multifonctionnel.  Adopté. 

La clôture de la séance est proposée par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson.


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Procès-verbal de la session de travail du conseil municipal
Le 1er septembre 2011

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion en l’absence des conseillers messieurs Daniel Gionet et Cyrénus Doiron retenus à l’extérieur part le travail.

Monsieur Alain Bissonnette directeur de l’école et madame Sylvie Gionet-Doucet  sont présents afin de nous faire part de la situation à l’école.  Le nombre d’élèves a chuté à 107 et il faut faire quelque chose si nous voulons que l’école reste ouverte.  Une solution serait de modifier la zone scolaire et l’agrandir jusque dans la ville de Caraquet, cela donnerait de 50 à 60 élèves de plus.  La municipalité rencontrera la ville de Caraquet afin d’en discuter et par la suite une rencontre sera organisée avec le district scolaire de la péninsule.

Le comité du littoral côtier est en formation et les noms seront connus au cours des prochaines semaines.  La principale tâche du comité sera de comprendre les impacts des changements climatiques sur Bas-Caraquet que des scientifiques vont venir leur expliquer.  Il y aura 3 ou 4 réunions de travail ou l’on va leur présenter différents scénarios qu’il faudra recommander au conseil municipal.

Afin de compléter la demande à l’APÉCA pour le centre communautaire multifonctionnel, deux résolutions du conseil sont nécessaires, l’une qui engage la municipalité, au besoin, à absorber les dépassements de coûts de construction et l’autre pour le dépassement, au besoin,  des coûts d’opération.  Une séance extraordinaire aura lieu la semaine prochaine afin de formaliser le tout.

Madame le maire informe le conseil qu’un comité régional a été formé pour la construction navale, il s’appelle l’Association de la construction navale du N.-B. et est formé des gens de toutes les régions de la péninsule acadienne.

La réunion se termine à 20h sur la proposition de monsieur Roger Chiasson.

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Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 avril  2011

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion avec l’absence de monsieur le conseiller Jean-Marie Gionet , fait la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.  Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mars 2011 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ.

La liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance est présentée.
A la considération des comptes, les factures totalisent 70,938,99$ au fonds général et 24,624,98$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

RAPPORTS
CAPA  Monsieur Gilles Savoie est à l’extérieur de la région.

POMPIERS   monsieur Alvin Gionet est absent

GRC  l’agent Jean-Francois Comeau fera son intervention lors des questions du public.

Affaires Nouvelles 
Il y aura consultation publique sur la gouvernance locale le mercredi 20 avril prochain au Centre communautaire de Val Comeau.

Le directeur assistera à la réunion annuelle de l’Association des directeur généraux du  Nouveau-Brunswick du 18 au 20 mai prochain à Grand Sault.

Il assistera aussi à la réunion annuelle des logements sans buts lucratifs du NB ou la question du logement abordable et des municipalités seront discutées.

Madame le maire fait la proclamation du mois d’avril mois de la jonquille et le 27 avril Jour de la jonquille.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson. 

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Procès-verbal de la session de travail du conseil municipal
Le 10 mars 2011

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion en l’absence du conseiller monsieur Roger Chiasson qui est à l’extérieur de la région. 

Le directeur général fait une mise à jour des trois projets en cours soit la bibliothèque, la salle du conseil et la station de pompage de la rue industrielle.

Les travaux à la bibliothèque progressent comme prévus, les ouvriers procèdent à l’installation des étagères et les livres seront installés au cours de la semaine prochaine.  Une journée porte ouverte est prévu au début avril et l’ouverture officielle se fera plus tard au printemps.

Les travaux de la nouvelle salle de conseil devraient débuter dans la semaine du 14 mars lorsque le directeur général aura reçu une estimation des coûts de construction.  Les travaux devraient durés un mois.

La compagnie d’assurances analyse toujours le dossier des pertes subies lors de l’incendie du 21 décembre dernier.  Le directeur général travaille en étroite collaboration avec notre firme d’ingénierie et l’ajusteur d’assurance.  Les travaux prévus sont l’installation de deux pompes submersibles avec le panneau de contrôle à l’extérieur comme sur la rue François Gionet et aux chalets de la plage.  Nous devrions recevoir près de $200,000 pour couvrir les dommages mais ca reste à confirmer.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la municipalité recommande la nomination de madame Agnès Doiron sur le bureau de direction du Centre de construction, de réparation et de fabrication navale du Nouveau-Brunswick (CCRFNNB) en remplacement de monsieur Philip Boucher.  ADOPTÉ  A noter que les deux maires de Bas-Caraquet et Caraquet siègeront dorénavant sur le bureau de direction.

Une présentation audio visuelle est prévue avec l’honorable Paul Robichaud, ministre responsable du développement du nord au sujet du projet de la construction navale le 23 mars prochain à Fredericton.

Il y a un dîner avec le Premier ministre David Alward organisé par la Chambre de commerce du Grand Tracadie le vendredi 25 mars à 11 heures au Centre de villégiature Deux Rivières.

Monsieur Daniel Gionet prend le dossier des abris postaux en main et il nous fournira les coûts de construction au cours des prochaines semaines.   

La réunion se termine à 20h00 sur la proposition de monsieur Cyrénus Doiron.

 

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Procès-verbal de la réunion du conseil municipal
Le 9 février 2011

Le maire madame Agnès Doiron souhaite la bienvenue aux membres du conseil sauf monsieur Daniel Gionet qui est à l’extérieur de la région.

Les travaux d’agrandissement à la bibliothèque avancent très bien, le coordinateur des travaux Richard Frigault mentionne que si tout va bien le tout  devrait être terminé en mars prochain

Suite à une demande du village de Grande-Anse la municipalité achètera des billets de loterie au profit du Centre Edmond Landry pour un montant de $100.00.

Suite à plusieurs plaintes des démarches seront entreprises avec les héritiers de madame Cécile Gionet au sujet de la maison située sur la rue St Paul qui serait possiblement inesthétique.

Des démarches sont présentement en cours avec le décorateur et dessinateur Jean-Marc Friolet afin de doter la mairie d’une salle de conseil et d’un endroit approprié afin d’y ranger les archives du village.  Les travaux seront amorcés aussitôt le déménagement des médecins vers la nouvelle clinique médicale débuté.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la municipalité demande l’avis de la CAPA pour un agrandissement du bâtiment de Richard Lanteigne afin d’y aménager une chambre électrique suite à une exigence de la compagnie d’assurances.  Adopté. 

Le directeur général est mandaté de négocier un prix d’achat pour un terrain longeant la rue Lanteigne sur le site de la plage municipal.  Le dit terrain mesure 90’ par 300’. 

L’ouverture de la patinoire centrale aura lieu dimanche le 20 février à 14 heures.

Le directeur rencontrera l’entrepreneur pour la neige afin de discuter des heures de début de déblaiement le matin.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.

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