Procès verbaux 2015

 
Procès verbaux des réunions du conseil municipal en 2015
 

Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 décembre 2015  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par un moment de recueillement et souhaite la bienvenue à tous les membres du conseil. Messieurs Roger Chiasson et Jean-Marie Gionet sont absents. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 novembre 2015 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les procès verbaux des séances de travail du 7 et 14 décembre 2015 ainsi que la séance extraordinaire du 16 décembre 2015 soient acceptés tels que présentés. ADOPTÉ

Le secrétaire passe en revue la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent 41,046,40$ au fonds général et 13,810,60$ au fonds des services d’eau et égouts. Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 30 novembre 2015, les revenus totalisent 1, 211,932$ et les dépenses 1,301,719$ pour un déficit d’opération pour cette période de 89,787$.  Les prévisions au 31 décembre 2015 sont des revenus de 1, 423,616$ et des dépenses de 1, 422,457 pour un surplus prévu de 1,159$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 novembre 2015 les revenus totalisent 470,679$ et les dépenses 283,494$ pour un surplus d’opération à cette date de 187,185$. Les prévisions au 31 décembre 2015 sont des revenus de 510,995$ et des dépenses de 509,351$ pour un surplus prévu de 1,644$.

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés. ADOPTE.

A la présentation du budget d’opération d’administration générale pour 2015

Budget total                           $1, 347,647

Moins recettes non fiscales         186,402

Budget net                                1 161,245

Moins subv. incond.                     222,162

Mandat à couvrir                           939,083

 

Évaluation                                 64,787,300

Taux de taxation                           $1,4495

 

L’évaluation foncière passe de 59,490,100$ à 64,787,300 une augmentation de 5,297,200$ (+8,9%)

GRC passe de 224,416$ à 194,205$ une diminution de 15,6 %

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la somme de 1 347,647$ soit le budget total de la municipalité, que la somme de 939,083$ soit le montant du mandat à couvrir pour l’année 2016 et que le taux d’imposition soit 1,4495$. ADOPTÉ.           

Au budget du service d’eau et égouts, il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Daniel Gionet que le budget d’exploitation du service d’eau et égouts comprenant des revenus de 423,842$ et des dépenses de $423,842$, que le taux de 2,50$ du pied linéaire pour l’égout sur les lots logés, 1,67$ du pied linéaire pour l’égout sur les lots non logés, aux immeubles ayant plus d’un appartement qui seront facturés d’après le nombre d’appartement soit 357,50$ chacun, l’aqueduc à 170,00$ l’unité sur les lots logés, 113,33$ sur les lots non logés et les usines à poissons avec compteurs à 2,50$ du 1000 gallons soient acceptés tels que présentés. ADOPTÉ.

RAPPORTS

AUTORITÉ PORTUAIRE  Monsieur Daniel Gionet indique qu’une demande a été faite au comité portuaire pour le déchargement de bateaux de crevettes au printemps prochain au quai du parc industriel. Cela sera possible si les glaces n’empêchent pas la navigation dans la Baie des chaleurs.

Affaires Nouvelles :

Les bureaux de la mairie seront fermés du 23 décembre à midi au 6 janvier 2016 inclusivement.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le coût d’enregistrement des chiens en 2016 soit fixé à $20 par animal. ADOPTÉ

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.   

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 Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 novembre 2015  

 Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion en présence de messieurs Cyrénus Doiron, Marcel Thériault et Roger Chiasson. Elle invite les membres du conseil ainsi qu’à l’assistance d’observer un moment de silence en mémoire des événements de Paris de la fin de semaine. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 octobre 2015 soit accepté tel que présenté. ADOPTÉ.

A la considération des comptes, les factures totalisent 62,344.79$ au fonds général et 30,525.14$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Marcel Thériault que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 30 octobre 2015, les revenus totalisent 1,113,913$ et les dépenses 1,139,342$ pour un déficit d’opération pour cette période de 25,429$. Les prévisions au 31 décembre 2015 sont des revenus de 1, 421,033$ et des dépenses de 1,418,884$ pour un surplus prévu de 2,149$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 octobre 2015 les revenus totalisent 428,926$ et les dépenses 273,732$ pour un surplus d’opération à cette date de 155,194$. Les prévisions au 31 décembre 2015 sont des revenus de 507,996$ et des dépenses de 506,233$ pour un surplus prévu de 1,763$.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés. ADOPTE.

Rapports :   monsieur Roger Chiasson mentionne qu’il a assisté au Sommet de développement des régions à Miramichi avec madame le maire et que beaucoup de municipalités et de DSL francophones et anglophones étaient présents.

La formation d’un comité de développement économique devrait être analysée et les services pourraient être dispensés par les Commissions de services régionaux. Le gouvernement doit octroyer des fonds et fournir les moyens pour le faire. Ce fut une rencontre enrichissante qui débuta le vendredi 13 novembre et se termina le samedi 14.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Marcel Thériault que le conseil demande l’avis de la CSRPA pour un projet de construction d’un « dortoir »(résidence) en zone industrielle. ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que le conseil autorise la CSRPA à émettre un permis provisoire permettant la construction d’un dortoir (résidence) en zone industrielle avant la fin du processus légal de rezonage. ADOPTÉ

La réunion annuelle de MADA (municipalité amie des aînés) aura lieu au club de l’âge d’or de Petit-Rocher le mardi 24 novembre prochain à 10 heures. Monsieur Marcel Thériault représentera le village.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.    

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 Procès-verbal de la séance ordinaire du 19 octobre 2015  

Le maire suppléant monsieur Roger Chiasson débute la réunion en souhaitant la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 28 septembre 2015 et de la séance de travail du 7 octobre 2015 soient acceptés tels que présentés. ADOPTÉ.

A la considération des comptes, les factures totalisent 143,559.72$ au fonds général et 10,341.80$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 30 septembre 2015, les revenus totalisent 985,949$ et les dépenses 1,019,478$ pour un déficit d’opération pour cette période de 33,529$. Les prévisions au 31 décembre 2015 sont des revenus de 1, 411,044$ et des dépenses de 1,407,220$ pour un surplus prévu de3,824$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 septembre 2015 les revenus totalisent 426,885$ et les dépenses 235,394$ pour un surplus d’opération à cette date de 191,491$. Les prévisions au 31 décembre 2015 sont des revenus de 512,905$ et des dépenses de 510,401$ pour un surplus prévu de 2,504$.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés. ADOPTE.

Rapports :   monsieur Jean-Marie Gionet mentionne que l’on va travailler sur une fiche sur le parc industriel à insérer dans le portfolio.

Il mentionne qu’à la réunion annuelle de l’AFMNB que l’on parle de modifier les accords d’aide financière en cas de catastrophe en imposant une franchise d’un dollar par habitant. Notre association devra se pencher sur ce dossier au cours des prochains mois.

Monsieur Daniel Gionet indique la réunion annuelle de l’aéroport devrait normalement avoir lieu en novembre.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Jean-Marie Gionet que le conseil accepte la recommandation de Roy Consultant Ltée et accorde le contrat d’installation des génératrices au soumissionnaire Excavations Losier Ltée au montant de $91,151.45 (tvh incluse). Adopté.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.   

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 Procès-verbal de la séance ordinaire du 28 septembre 2015  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par un moment de réflexion et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 juin 2015, de travail du 12 août 2015, extraordinaire du 12 août 2015 et de l’extraordinaire du 3 septembre 2015 soient acceptés tels que présentés. ADOPTÉ.

Le secrétaire municipal présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent 27,538.15$ au fonds général et 9,520.23$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 31 août 2015, les revenus totalisent 852,932$ et les dépenses 844,582$ pour un surplus d’opération pour cette période de 8,350$. Les prévisions au 31 décembre 2015 sont des revenus de 1,381,386$ et des dépenses de 1,376,200$ pour un surplus prévu de 5,186$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et égouts au 31 août 2015 les revenus totalisent 450,736$ et les dépenses 215,031$ pour un surplus d’opération à cette période de 235,705$. Les prévisions au 31 décembre 2015 sont des revenus de 503,215$ et des dépenses de 499,631$ pour un surplus prévu de 3,584$.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que les rapports financiers sont acceptés tels que présentés. ADOPTÉ

RAPPORTS

CHANGEMENTS CLIMATIQUES : Monsieur Jean-Marie Gionet a assisté à une rencontre à Tracadie dernièrement et toutes les communautés de la péninsule acadienne feront partie du projet d’étude qui devrait être piloté par la Commission des services régionaux. Le gouvernement fédéral sera sollicité pour des fonds lorsque la présentation sera faite à la CSR.

CONFÉRENCE ACADIE-QUÉBEC : monsieur Jean-Marie Gionet a assisté à l’activité qui eut lieu en Beauce la semaine dernière. Il y a un intérêt certain pour la péninsule acadienne et Bas-Caraquet surtout avec le dossier de la construction navale. Il serait intéressant de vérifier la possibilité de tenir cette conférence dans la région en 2017. Une fiche technique sera ajoutée au portfolio du village afin de parler du parc industriel, terrains disponibles, industries etc. Madame le maire en profite pour féliciter monsieur Gionet pour l’excellent travail à la réalisation du portfolio, nous n’avons que des commentaires positifs.

COMITÉ DU PORT : Le président monsieur Théo Noel indique qu’une demande est à Pêches et Océans pour la cession du quai en faveur du centre naval, des nouvelles devraient êtres connues sous peu.

FESTIMER monsieur Roger Chiasson mentionne que le recrutement de bénévoles est ardu mais que l’édition 2015 a enregistrée un surplus financier. Une discussion aura lieu prochainement afin de faire l’analyse du festimer 2015 et trouver les raisons pourquoi ça ne fonctionne pas rondement.

Affaires Nouvelles :

Il y aura la visite du lieutenant –gouverneur du NB à Bas-Caraque le 18 octobre prochain. Son excellence madame Roy-Vienneau visitera le centre naval, l’école et la clinique médicale entres autres. Par après il y aura une petite réception à la mairie et les citoyens seront invités.

La réunion annuelle de l’Association francophone des municipalités du NB aura lieu les 16,17 et 18 octobre prochain à Caraque.

Une session de travail du conseil aura lieu le mercredi 7 octobre prochain.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.   

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 Procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mai 2015  

La séance publique a lieu à l’école l’Escale des jeunes avec les élèves de 7ième et 8ième accompagnés de plusieurs professeurs et de la directrice madame Émelda Chiasson.

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion avec l’absence de messieurs Daniel Gionet et Sylvio Lanteigne retenus à l’extérieur, observe un moment de silence et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.

Après lecture des procès verbaux, il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 mai 2015, de la session de travail du 6 mai et de la réunion extraordinaire du 6 mai 2015 soient acceptés tels que présentés. ADOPTÉ.

Le secrétaire municipal présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent 56,554.69$ au fonds général et 8,145.49$ au fonds des services d’eau et égouts. Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Marcel Thériault que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

Rapports :

Festimer : monsieur Roger Chiasson indique que la programmation sera complétée dans les prochains jours et que les festivités auront lieu du 17 au 19 juillet prochain. Le comité est toujours à la recherche de bénévoles qui peuvent s’adresse au bureau de direction du festival.

Affaires Nouvelles :

La municipalité n’a reçue aucune objection sur l’arrêté # 104-15 portant sur la conservation et la préservation de l’Église St-Paul de Bas-Caraquet comme patrimoine municipal.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que la municipalité accepte en première lecture par le titre l’arrêté # 104-15 portant sur la conservation et la préservation de l’Église St-Paul de Bas-Caraquet comme patrimoine municipal. Adopté

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la municipalité accepte en deuxième lecture par le titre l’arrêté # 104-15 portant sur la conservation et la préservation de l’Église St-Paul de Bas-Caraquet. Adopté

AUTRES :   Madame le maire mentionne que monsieur Rémi-Pierre Lanteigne est le maire d’un jour demain le 21 mai au village. Elle remercie les élèves et professeurs pour leur attention et leur écoute et mentionne qu’il y aura sûrement quelqu’un parmi eux qui seront assis à la table du conseil municipal un jour.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.   

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Procès-verbal de la séance ordinaire du 20 avril 2015  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par une période de réflexion et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Monsieur Jean-Marie Gionet est absent étant retenu à l’extérieur. Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 mars 2015 et des séances de travail du 18 mars 2015 et 15 avril 2015 soient acceptés tels que présentés. ADOPTÉ.

A la considération des comptes, les factures totalisent 106,419.44$ au fonds général et 11,371.59$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

FESTIMER monsieur Roger Chiasson souligne qu’une conférence de presse aura lieu en mai annonçant les activités des festivités qui auront lieu du 17 au 19 juillet 2015. Il y aura entres autres une exposition de voitures anciennes dans la cour de l’Église. La campagne de financement débutera sous peu et les billets pour les différentes activités seront disponibles sur le réseau Accès.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron et appuyé de monsieur Daniel Gionet que la municipalité autorise, désigne et nomme les agents d’aménagement de la CSRPA pour fins d’application des arrêtés municipaux. ADOPTÉ.

Il proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Marcel Thériault que la municipalité autorise la publication d’un avis public relativement à l’adoption d’un arrêté sur la conservation du patrimoine municipal relativement à l’Église St-Paul de Bas-Caraque. ADOPTÉ

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron

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Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 mars 2015  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion avec l’absence de monsieur Daniel Gionet, fait la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 décembre 2014 et de la séance extraordinaire du 7 janvier 2015 soient acceptés tel que présentés. ADOPTÉ.

Le secrétaire municipal présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Monsieur Jean-Marie Gionet mentionne que la CSR-PA devrait s’occuper du dossier de l’aéroport qui est un apport économique important dans la péninsule acadienne. Madame le maire Doiron lui indique qu’elle apportera le sujet lors de la prochaine rencontre.

A la considération des comptes, les factures totalisent 49, 735,39$ au fonds général et 300,54$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés. ADOPTÉ.

Le secrétaire municipal mentionne au conseil que les états financiers 2014 sont en préparation et qu’il souhaite pouvoir en faire la présentation en avril prochain.

RAPPORTS

Festimer :   monsieur Roger Chiasson mentionne que la réunion annuelle a eu lieu au début mars et que la nouvelle présidente est madame Tina LeBouthillier. Les activités auront lieu du 17 au 19 juillet prochain et le recrutement des bénévoles va très bien. La campagne de financement sera amorcée au cours des prochaines semaines.

Affaires Nouvelles :

Madame le maire ainsi que messieurs les conseillers Jean-Marie Gionet, Sylvio Lanteigne et Marcel Thériault assisteront à la conférence sur les impacts climatiques : défis, leçons et collaboration dans la péninsule acadienne le 24 mars prochain à Shippagan.

Une conférence de presse sur le lancement de la campagne « Radiothon des Roses » aura lieu à Bathurst le 19 mars prochain à 10 heures.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron .

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