Procès verbaux 2018
______________________________________________________________________________
Procès verbal AVRIL 2018
Réunion ordinaire du conseil municipal de Bas-Caraquet
Date 16 avril 2018
Lieu Édifice municipale
Présents :
René Friolet, maire suppléant
Daniel Gionet, conseiller
Sylvio Lanteigne, conseiller
Cyrénus Doiron, conseiller
Dave Cowan, directeur général
- Appel à l’ordre
Monsieur, le maire suppléant, appelle l’assemblée à l’ordre à 7 :35 approximativement et souhaite la bienvenue aux personnes présentes par un moment de recueillement.
- Constatation du quorum
Le directeur général mentionne qu’il y a quorum.
- Déclaration des conflits d’intérêts
Monsieur le maire suppléant demande au conseil si quelqu’un avait un conflit d’intérêts avec les sujets de l’ordre du jour.
2018-04-13 |
Lecture et adoption de l’ordre du jour
Monsieur le maire suppléant fait la lecture de l’ordre du jour. Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron , d’accepter l’ordre du jour tel que lu.
Adoptée à l’unanimité
2018-04-14 |
- Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du mois de mars 2018.
Monsieur le maire suppléant demande si tous ont pris connaissance du procès-verbal de la réunion ordinaire du mois de mars 2018 et demande s’il y a des questions, il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller Daniel Gionet d’accepter le procès-verbal.
Adoptée à l’unanimité
- Affaires découlant du procès-verbal
Le conseil passe en revue les items découlant du procès-verbal.
Suivi des réunions du conseil
- Correspondance
Monsieur le maire suppléant demande aux conseillers s’il y a des questions sur la correspondance reçue et envoyée du mois d’avril 2018.
2018-04-15 |
- Rapport du responsable des finances
Les factures du fonds général pour le mois de mars 2018 totalisaient 65 028,47$.
Et pour le fonds des services les factures totalisaient 3 497,51$.
Il est proposé par le conseiller Daniel Gionet et appuyé par le conseiller Sylvio Lanteigne que l’on paie les factures du mois de mars 2018.
Adoptée à l’unanimité
- Rapport du maire suppléant, de l’administration et autres
Le maire suppléant, le directeur général et autres présentent leurs rapports et l’annexe au procès-verbal.
- Affaires nouvelles
Arrêté pour le contrôle des chiens
2018-04-16 |
Lecture dans son intégralité de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens.
Il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller Daniel Gionet, que le village de Bas Caraquet accepte la 3e lecture dans son intégralité de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens.
Adoptée à l’unanimité
2018-04-17 |
3e lecture par son titre et adoption de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens.
Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne et appuyé par le conseiller Daniel Gionet, que le village de Bas Caraquet accepte la 3e lecture par son titre et l’adoption de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens pour le village de Bas-Caraquet.
2018-04-18 |
Proposition pour le service de contrôle des chiens
Il est proposé par Daniel Gionet et appuyé par Cyrénus Doiron que le village de Bas-Caraquet accepte l’entente de la CRS au sujet du service de contrôle des chiens et fasse partie du projet au même titre que les autres municipalités de la péninsule acadienne.
2018-04-19 |
Résolution : Politique interne – Gestion des actifs
Dans une optique de gestion exhaustive des actifs municipaux axée sur le développement durable et les principes de saine gestion, il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron appuyé du conseiller Sylvio Lanteigne que la politique interne sur la gestion des actifs municipaux soit adoptée par le village de Bas-Caraquet.
- Ajournement
Le conseiller Cyrénus Doiron propose l’ajournement et la séance est levée à 7 :55.
_________________________ ____________________
Maire suppléant Dave Cowan
______________________________________________________________________________
Proces verbal MARS 2018
Réunion ordinaire du conseil municipal de Bas-Caraquet
Date 19 mars 2018
Lieu Édifice municipale
Présents :
Roger Chiasson, maire par intérim
René Friolet, conseiller
Sylvio Lanteigne , conseiller
Cyrénus Doiron, conseiller
Dave Cowan, directeur général
Daniel Gionet, conseiller absent
- Appel à l’ordre
Monsieur, maire par intérim, appelle l’assemblée à l’ordre à 7 :35 approximativement et souhaite la bienvenue aux personnes présentes par un moment de recueillement.
- Constatation du quorum
Le directeur général mentionne qu’il y a quorum.
- Déclaration des conflits d’intérêts
Monsieur le maire par intérim demande au conseil si quelqu’un avait un conflit d’intérêts avec les sujets de l’ordre du jour.
2018-03-01 |
Lecture et adoption de l’ordre du jour
Monsieur le maire par intérim fait la lecture de l’ordre du jour. Il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller René Friolet, d’accepter l’ordre du jour tel que lu.
Adoptée à l’unanimité
2018-03-02 |
- Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du mois de février 2018.
Monsieur le maire par intérim demande si tous ont pris connaissance du procès-verbal de la réunion ordinaire du mois de février 2018 et demande s’il y a des questions, il est proposé par le conseiller René Friolet et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron d’accepter le procès-verbal.
Adoptée à l’unanimité
- Affaires découlant du procès-verbal
Le conseil passe en revue les items découlant du procès-verbal.
Suivi des réunions du conseil
- Correspondance
Monsieur le maire par intérim demande aux conseillers s’il y a des questions sur la correspondance reçue et envoyée du mois de février 2018.
2018-03-03 |
- Rapport du responsable des finances
Les factures du fonds général pour le mois de février 2018 totalisaient 57 468.91$.
Et pour le fonds des services les factures totalisaient 451.84$.
Il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller Sylvio Lanteigne que l’on paie les factures du mois de février 2018.
Adoptée à l’unanimité
2018-03-04 |
Nouveau signataire.
Il est proposé par le conseiller René Friolet et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron, que monsieur Dave Cowan directeur général du village de Bas-Caraquet soit nouveau signataire.
Adoptée à l’unanimité
2018-03-05 |
Carte de crédit.
Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron, qu’une carte de crédit soit donné à monsieur Dave Cowan directeur général du village de Bas-Caraquet.
Adoptée à l’unanimité
- Rapport du maire, de l’administration et autres
Le maire par intérim, nous a parlé de ses activités et le directeur général à présenté son rapport afin de l’annexer au procès-verbal.
- Affaires nouvelles
Arrêté sur le contrôle des chiens
2018-03-06 |
1e lecture par son titre de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens
Il est proposé par le conseiller René Friolet et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron, que le village de Bas Caraquet accepte la 1e lecture pour son titre de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens.
Adoptée à l’unanimité
2018-03-06 |
2e lecture par son titre de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens
Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne et appuyé par le conseiller René Friolet, que le village de Bas Caraquet accepte la 2e lecture pour son titre de l’arrêté 110-18 sur le contrôle des chiens.
Adoptée à l’unanimité
Arrêté sur les mesures d’urgence
2018-03-08 |
Lecture dans son intégralité de l’arrêté 109-18 sur les mesures d’urgence du village de Bas-Caraquet.
Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron, que le village de Bas Caraquet accepte la 3e lecture dans son intégralité de l’arrêté 109-18 sur les mesures d’urgence du village de Bas-Caraquet.
Adoptée à l’unanimité
2018-03-09 |
3e lecture par son titre et adoption de l’arrêté 109-18 sur les mesures d’urgence du village de Bas-Caraquet.
Il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller Sylvio Lanteigne, que le village de Bas Caraquet accepte la 3e lecture par son titre et l’adoption de l’arrêté 109-18 sur les mesures d’urgence du village de Bas-Caraquet.
Adoptée à l’unanimité
Proposition pour le comité permanent des mesures d’urgence
2018-03-10 |
« Il est proposé par le conseiller Cyrénus Doiron et appuyé par le conseiller
René Friolet que le village désigne le maire, le directeur général, un conseiller ainsi que deux résidents de la municipalité à siéger sur le comité permanent des mesures d’urgence pour le village de Bas-Caraquet.
Adoptée à l'unanimité
2018-03-11 |
« Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron que le directeur général soit directeur de l’organisation municipale des mesures d’urgence et le représentant au comité régional de planification pour la municipalité de Bas-Caraquet.
Adoptée à l’unanimité
2018-03-12 |
Nomination du maire suppléant
Il est proposé par le conseiller Sylvio Lanteigne et appuyé par le conseiller Cyrénus Doiron, que monsieur René Friolet soit nommé maire suppléant.
Adoptée à l’unanimité
- Ajournement
Le conseiller Cyrénus Doiron propose l’ajournement et la séance est levée à 8 :10.
_________________________ ____________________
Roger Chiasson Dave Cowan
Maire par intérim Directeur général
______________________________________________________________________________
Procès-Verbal FÉVRIER 2018
de la séance ordinaire du 20 février 2018
Le maire par intérim monsieur Roger Chiasson débute la réunion par un moment de recueillement et souhaite la bienvenue aux personnes présentes. Monsieur René Friolet est absent. Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les procès-verbaux de la séance ordinaire du 18 décembre 2018, des séances de travail du 11 et 26 janvier 2018 et de la séance extraordinaire du 10 février 2018 soient acceptés tel que présentés. ADOPTÉ.
La secrétaire passe en revue la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. Suite à la correspondance du Festival Régional de Musique pour une demande de don, il a été proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la municipalité offre 250$. ADOPTÉ.
A la considération des comptes, les factures totalisent 92 439.40$ au fonds général et
3 594.31$ au fonds des services. Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que les comptes soient payés. ADOPTÉ.
Rapport:
Pompiers: Monsieur Roger Chiasson indique que la politique de fonctionnement de la brigade conjointe des pompiers ne sera présenté aux deux conseils une fois que le nouveau directeur général sera en fonction
Autres: Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Daniel Gionet que monsieur Dave Cowan soit embauché à titre de directeur général de la municipalité à partir du 5 mars prochain.
Affaires Nouvelles: Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la première lecture par le titre de l'arrêté #109-18 concernant la planification des mesures d'urgences du Village de Bas-Caraquet soit acceptée. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Daniel Gionet que la deuxième lecture par le titre de l'arrêté # 109-18 concernant la planification des mesures d'urgence du Village de Bas-Caraquet soit acceptée. ADOPTÉ.
Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Daniel Gionet que la rémunération à la fonction de maire soit appliquée à la fonction de maire par intérim jusqu'au prochaines élections. ADOPTÉ.
La clôture de la séance est proposé par monsieur Cyrénus Doiron.
___________________________ _______________________
le secrétaire le maire
______________________________________________________________________________
Procès verbal JANVIER 2018
Il n'y avait pas de réunion publique du conseil en janvier 2018
Le nouveau directeur général n'était pas encore embauché.