Procès verbaux 2013

Procès verbaux de l'année 2013

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 Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 décembre  2013  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue à tous les membres du conseil.  Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le procès-verbal de la séance du 18 novembre 2013 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Sylvio Lanteigne appuyé de monsieur Daniel Gionet que le procès-verbal de la séance de travail du 11 décembre 2013 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ

Le secrétaire passe en revue la liste de la correspondance reçue depuis la dernière séance.

A la considération des comptes, les factures totalisent 48,292.40$  au fonds général et 35,022.34$ au fonds des services d’eau et égouts.  Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 30 novembre 2013, les revenus totalisent 1, 068,544$ et les dépenses 1, 079,635$ pour un déficit d’opération pour cette période de 11,091$.   Les prévisions au 31 décembre 2013 sont des revenus de 1, 285,990$ et des dépenses de 1, 282,290  pour un surplus prévu de 3,701$.

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 30 novembre 2013 les revenus totalisent 481,559$ et les dépenses 207,029$ pour un surplus d’opération à cette date de 274,530$.   Les prévisions au 31 décembre 2013 sont des revenus de 493,745$ et des dépenses de 490,562$ pour un surplus prévu de 3,183$.

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Daniel Gionet que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés.  ADOPTE.

A la présentation du budget d’opération d’administration générale pour 2014

Budget total                            $1, 312,935

Moins recettes non fiscales          178,704

Budget net                                 1 134 231

Moins subv. incond.                      288,110

Mandat à couvrir                           846,121

Évaluation                                  58 373 350

Taux de taxation                            $1,4495

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Daniel Gionet Chiasson que la somme de 1 312,935$ soit le budget total de la municipalité, que la somme de 846,121$ soit le montant du mandat à couvrir pour l’année 2014 et que le taux d’imposition soit 1,4495$.  ADOPTÉ.            

Au budget du service d’eau et égouts, il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le budget d’exploitation du service d’eau et égouts comprenant des revenus de 413,500$ et des dépenses de $413,500$, que le taux de 2,50$ du pied linéaire pour l’égout sur les lots logés, 1,67$ du pied linéaire pour l’égout sur les lots non logés, aux immeubles ayant plus d’un appartement qui seront facturés d’après le nombre d’appartement soit 357,50$ chacun, l’aqueduc à 170,00$ l’unité sur les lots logés, 113,33$ sur les lots non logés et les usines à poissons avec compteurs à 2,50$ du 1000 gallons soient acceptés tels que présentés.  ADOPTÉ.

RAPPORTS

CHANGEMENTS CLIMATIQUES  monsieur Jean-Marie Gionet souligne que quatre(4) rencontres ont eu lieu et qu’une réunion avec le conseil municipal sera organisée afin de l’informer des résultats.  Ensuite une rencontre publique sera convoquée afin d’informer les citoyens et planifier d’inclure les résultats dans les plans de zonage et de construction du village.

Une rencontre à Shippagan avec Robert Capozi confirme que le ministère de l’environnement veut travailler avec les municipalités pour les aider dans le dossier des changements climatiques et que d’aucune façon il faut enlever les zones tampons qui servent de protection sur tout le territoire.

Enfin monsieur Gionet est allé voir David Suzuki à Moncton sur une conférence portant sur les changements climatiques mais qu’il a surtout parlé du gaz de schiste.

COMITÉ DU PORT    Notre représentant monsieur Daniel Gionet indique que des réparations au montant de $27,000 furent effectuées pat Titanium Construction de Pokemouche.

AÉROPORT  Monsieur Daniel Gionet indique que la réunion annuelle a eu lieu le 22 octobre dernier et que le nouvel exécutif est sous la présidence de Stéphane McGraw.  Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que monsieur Jean-Marie Gionet soit nommé substitut sur le comité de l’aéroport lorsque monsieur Daniel Gionet sera absent.  De plus le hangar de Ronald Legault a été vendu et la piste n’est pas dans un bon état.  Le réservoir à essence de la garde-côtière sera abandonné et l’avion du gouvernement vient mois souvent car l’appareil est à vendre.

FESTIVAL   monsieur Roger Chiasson indique que l’ébauche de la programmation va bien et que l’exécutif sera nommé sous peu avec la préparation du budget d’opération.  Le festival aura lieu les 11,12 et 13 juillet 2014 et la prochaine rencontre est prévue pour jeudi le 19 décembre prochain.

  Affaires Nouvelles :

Les bureaux de la mairie seront fermés du 23 décembre 2013 au 3 janvier 2014  inclusivement.

Une rencontre avec l’entrepreneur A. R. Lanteigne Construction Ltée aura lieu mercredi le 18 décembre prochain au sujet du déblaiement de la neige.

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que la municipalité transfert un montant de $25,000 à son fonds de réserve d’eau et égouts.  ADOPTÉ

Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Daniel Gionet que le coût d’enregistrement des chiens en 2014 soit fixé à $20 par animal.  ADOPTÉ

La municipalité est intéressée à participer au programme MADA (municipalité ami des aînés) en collaboration avec le club de l’âge d’or local.  Une rencontre d’information aura lieu au cours de l’hiver 2014 afin d’avoir plus d’informations sur le sujet.

Un atelier sur les mollusques de la côte est du Nouveau-Brunswick aura lieu à Miramichi en février prochain et la municipalité y sera représentée.

Madame le maire en profite pour remercier chaleureusement nos pompiers ainsi que ceux de Bertrand pour l’excellent travail lors du feu chez Friolet Services Maritimes dans le parc industriel, ils ont faits un travail remarquable.

La clôture de l séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.

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Procès-verbal de la séance ordinaire du 18 novembre  2013  

Le maire Agnès Doiron débute la réunion par la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.  Messieurs Daniel Gionet et Sylvio Lanteigne sont absents.  Il est proposé par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 octobre 2013 et de la séance de travail du 30 octobre 2013 soient acceptés tels que présentés.  ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que monsieur Jean-Marie Gionet assiste à la conférence de David Suzuki sur les changements climatiques le 25 novembre prochain à Moncton.  ADOPTÉ.

 Madame le maire en profite pour remercier tous les gens qui ont collaboré à la réussite de la Journée du Mieux-être tenue le 2 novembre dernier.

Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. 

A la considération des comptes, les factures totalisent 41,455.82$  au fonds général et

11,563.44$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet  appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 31 octobre 2013, les revenus totalisent 965,122$ et les dépenses 961,621$ pour un surplus d’opération pour cette période de 3,501$.   Les prévisions au 31 décembre 2013 sont des revenus de

1, 270,410$ et des dépenses de $1,268,484  pour un surplus prévu de 1,926$. 

Au fonds de fonctionnement d’eau et d’égouts au 31 octobre 2013 les revenus totalisent 399,942$ et les dépenses 180,436$ pour un surplus d’opération à cette date de 219,506$.   Les prévisions au 31 décembre 2013 sont des revenus de 485,802$ et des dépenses de 485,035$ pour un surplus prévu de 767$.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Marcel Thériault que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés.  ADOPTE.

RAPPORTS

Pompiers :    Monsieur Alvin Gionet nous donne un aperçu des sorties des pompiers depuis avril dernier.  Il y a eu des feux de maisons et roulottes mais surtout des feux d’herbe.  Nous sensibiliserons les citoyens au printemps prochain aux nombreux feux d’herbe, une douzaine de sorties approximativement.

Érosion côtière :  monsieur Roger Chiasson a assisté à une conférence à LeGoulet sur l’érosion côtière et la façon de la contrôler est l’enrochement ou la plantation de plantes ammophiles le long de la berge.  Il y a aussi l’installation de sapins couchés et attachés mais il faut se diriger vers une campagne de sensibilisation pour la protection des dunes.

Festival :  monsieur Roger Chiasson informe le conseil qu’une rencontre aura lieu cette semaine et qu’une personne de Pokesudie fera partie du comité. 

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Jean-Marie Gionet que le conseil donne son aval à la formation d’un comité afin de développer une politique familiale.  ADOPTÉ

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron  que le conseil mandate l’administration municipale à entreprendre les démarches de préparation d’un arrêté de fermeture de rue. (parc industriel).  ADOPTÉ)     

AUTRES :   Madame le maire se désole de la fermeture de l’Église et assure le soutien du village dans les activités de sauvegarde.  Elle mentionne que le local scout servira d’endroit de rassemblement pour le groupe de prière, Chevaliers de Colomb et la chorale en attendant qu’une solution soit trouvée.

Le conseiller monsieur Roger Chiasson qui a assisté à la réunion avec la firme d’ingénierie indique qu’une réunion de tous les paroissiens aura lieu dimanche prochain le 24 novembre au Club de l’âge d’or afin d’en discuter et de voir les possibilités qui s’offrent aux citoyens(nes).

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.    

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RAPPORTS

Comité portuaire : monsieur Daniel Gionet aura un rapport à la réunion de novembre.

Festival : monsieur Roger Chiasson indique qu’une réunion a eu lieu au début octobre avec plus de 25 personnes et qu’un comité provisoire fut formé.  La prochaine rencontre aura lieu jeudi le 24 octobre prochain et le comité déterminera la date et les tâches à exécuter, trouver un nom par un concours par exemple.  Un fait intéressant beaucoup de jeunes du village sont impliqués.

Changements climatiques : Notre représentant sur le comité monsieur Jean-Marie Gionet souligne que la première rencontre a eut lieu la semaine dernière et que le comité formulera des recommandations au conseil municipal aussitôt le travail terminé.

Affaires Nouvelles :

Notre représentant sur l’aéroport monsieur Daniel Gionet sera présent à la réunion annuelle demain mardi le 22 octobre au bureau de l’aéroport.

Des membres du conseil seront présents au Banquet de l’entreprise de l’année à Moncton le 16 novembre prochain.

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que la municipalité octroie le contrat de la nouvelle conduite principale sous un ruisseau (rue Saint-Paul) au plus bas soumissionnaire A.R. Lanteigne Construction Ltée au montant de $41,489.55.  ADOPTÉ

La réunion annuelle de l’Association francophone des municipalités du Nouveau-Brunswick avait lieu à Campbellton la fin de semaine dernière.  Nous avions trois délégués à la rencontre et divers ateliers furent présentés.  Les ateliers sur le virage sans papier, le moratoire sur le gaz de schiste, Énergie NB et la réorganisation des services de la GRC entres autres furent donnés.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron appuyé de monsieur Roger Chiasson.

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                     Procès-verbal de la séance ordinaire du 16 septembre  2013  

Le maire madame Agnès Doiron débute la réunion avec l’absence de messieurs Jean-Marie Gionet et Cyrénus Doiron retenus à l’extérieur, récite la prière et souhaite la bienvenue aux personnes présentes.  Il est proposé par monsieur Marcel Thériault  appuyé de monsieur Daniel Gionet que le procès-verbal de la séance ordinaire du 17 juin 2013 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le procès-verbal de la session de travail du 2 juillet 2013 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Marcel Thériault que le procès-verbal de la séance de travail du 28 août 2013 soit accepté tel que présenté.  ADOPTÉ

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que les procès-verbaux de la session de travail du 5 septembre 2013 et de la séance extraordinaire du 9 septembre 2013 soient acceptés tels que présentés.  ADOPTÉ.

Le secrétaire présente la liste de la correspondance reçue et envoyée depuis la dernière séance. 

A la considération des comptes, les factures totalisent 13,281.48$ au fonds général et

23,773.55$ au fonds des services.  Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Roger Chiasson que les comptes soient payés.  ADOPTÉ.

A la présentation du rapport financier au 31 août 2013, les revenus totalisent $667,077 et les dépenses $790,111 pour un déficit d’opération pour cette période de $123,034.  Les prévisions au 31 décembre 2013 sont des revenus de $1,246,788 et des dépenses de $1,236,789 pour un surplus prévu de $9,999.

Au fonds de fonctionnement d’eau et égouts au 31 août 2013 les revenus totalisent $363,963 et les dépenses $140,172 pour un surplus d’opération à cette date de $223,791. Les prévisions au 31 décembre 2013 sont des revenus de $475,620 et des dépenses de  $462,862 pour un surplus prévu de $12,758.

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que les rapports financiers soient acceptés tels que présentés.  ADOPTÉ

RAPPORTS

Le président du comité des loisirs et cultures monsieur Roger Chiasson informe le conseil qu’une journée du mieux-être aura lieu en novembre à l’école l’Escale des jeunes.  Toutes sortes d’activités seront organisées telles que jeux de cartes, montage de mouches de pêche, jeux gonflables pour les enfants, parade de mode en plus du repas fournit et souvenir.  Les activités sont pour toute la péninsule acadienne et se déroulera de 10 heures à 16 heures.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Roger Chiasson appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne que le comité de travail de planification de l’adaptation aux changements climatiques soit remis sur pied et que madame Sylvie Gionet-Doucet et messieurs Gilles Savoie, Jean-Marie Gionet, Denis Duguay, Martin Haché et Rino Thériault soient invités à y siéger.

Maître Anne Bertrand donnera un atelier sur l’accès à l’information et la vie privée le 4 octobre prochain à Fredericton.  Le directeur général devrait y assister.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Sylvio Lanteigne.

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CAPA :  Le rapport des permis est annexé.

Comité du port :  Le président monsieur Théophane Noel indique qu’une réunion avec la directrice des ports pour petites embarcations aura lieu cette semaine au sujet du dessaisissement du quai en faveur du Centre naval du N.-B.

 Le programme de compensation financière du ministère des Pêches et Océans n’existe plus mais il peut encore considérer les demandes.  Par la suite l’information sera apportée au comité portuaire pour discussion.

J’y reviens, j’y reste :   monsieur Jean-Marie Gionet a assisté au banquet ou vingt-et-une personnes étaient inscrites pour un éventuel retour dans la péninsule acadienne. 

Monsieur Gionet mettra le technologue en environnement François Roussel en communication avec la firme Roy Consultant tel que discuté au souper.

En matinée monsieur Gionet a assisté à l’ouverture officielle su Centre touristique de Bertrand.

Affaires Nouvelles :

Les réunions publiques sont suspendues pour les mois de juillet et août.

Le brunch de la Fête du Canada aura lieu le lundi 1^er juillet au Club de l’âge d’or à 10 heures.

Le dernier 5 à 7 d’Entreprise Péninsule aura lieu au Centre des Congrès  à Shippagan le mardi 25 juin prochain.

La rencontre annuelle de l’Association francophone des municipalités du Nouveau-Brunswick aura lieu à LeGoulet le mercredi 26 juin prochain.

Un dîner pique-nique aura lieu à l’école l’Escale des jeunes mercredi  le 19 juin prochain et toute la population est invitée.

La collation des diplômes des étudiants de la Polyvalente Louis-Mailloux aura lieu le dimanche 23 juin prochain à 14 heures au Colisée Léopold-Foulem de Caraquet.

AUTRES :   suite à l’intervention d’un citoyen, le conseiller monsieur Roger Chiasson apporte le sujet du terrain de jeux du quartier # 4 au sujet de la délimitation du terrain de jeux et du commerce existant.  Nous examinerons la possibilité d’installer une clôture sur cette partie du terrain et un stationnement sur la rue du havre donnant accès au terrain en reculant la clôture et en remplissant le fossé existant.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Marcel Thériault.

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RAPPORTS

Changements climatiques :  Monsieur Jean-Marie Gionet a assisté à une conférence donnée par monsieur Claude Villeneuve, spécialiste en changements climatiques, qui expliquait que la montée des eaux est inévitable mais que le phénomène serait moins accentué ici qu’en Floride par exemple. Cette conférence avait lieu dans le cadre du 50 ième anniversaire de fondation de l’université de Moncton campus de Shippagan.  Monsieur Gionet a laissé les articles relié à cette présentation qui est incluse à ce procès-verbal.

Autres:   Monsieur Jean-Marie Gionet mentionne que lorsqu’une Commission de services régionaux intervient dans les médias elle devrait indiquer de quelle commission il s’agit.  Récemment un reportage parlait de la collecte des ordures dans une autre région sans en mentionner l’endroit exact, cette situation porte à confusion.  Aussi s’assurer auprès de la CSR qu’aucune décision financière ne soit prise sans l’autorisation des conseils municipaux.  Madame le maire Doiron en fera part lors de la prochaine réunion de la commission.

Ber cavalier :  Il faudra s’assurer que les deux Centres de services maritimes soient traités équitablement lorsqu’il sera temps de remplacer les bers cavaliers par de nouveaux de 200 tonnes.  Nous serons en mesure d’en savoir plus cette semaine après une rencontre avec le Ministère des pêches du Nouveau-Brunswick.

GRC :  voir le rapport en annexe.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.

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RAPPORTS

POMPIERS :  Le chef adjoint monsieur Alvin Gionet est absent

GRC :  l’Agent de programmes communautaires de la GRC monsieur Patrice Ferron est présent afin de présenter son bref rapport.  Il explique qu’un nouveau programme de sécurité des communautés et du voisinage est en fonction et que cette loi donne aux résidants des moyens de reconquérir leurs quartiers en leur permettant de signaler les résidences et les commerces problématiques.  Elle permet de cibler et, au besoin, de fermer les immeubles et les terrains utilisés régulièrement pour des activités illégales comme la vente de drogue, prostitution, vente ou consommation illégale de d’alcool entres autres.

Nous ferons paraître les modalités du programme dans l’Écho du village.

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur  Sylvio Lanteigne  appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que le conseil appui la demande de Pêcheries Bas-Caraquet Fisheries Inc dans sa demande auprès du ministère de l’agriculture, de l’aquaculture et des pêches afin d’augmenter sa capacité de production de produits marins permettant ainsi de créer 20 à 30 semaines de travail de plus à son usine de Bas-Caraquet.  ADOPTÉ.

Il est proposé par monsieur Marcel Thériault appuyé de monsieur Roger Chiasson que la municipalité appui la position du Forum des maires de la Péninsule et s’oppose à la réforme de l’assurance-emploi.  ADOPTÉ.  Une lettre sera envoyée à la ministre Finlay avec copie au député Yvon Godin, au Premier Ministre Harper ainsi qu’au Forum des maires.

Madame le maire fait la Proclamation du mois de la jonquille et du jour de la jonquille.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron 

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POMPIERS   monsieur Alvin Gionet est absent

COMITÉ PORTUAIRE  Monsieur Daniel Gionet aura un rapport à la prochaine réunion

GRC   Le constable Patrice Ferron sera présent à la prochaine séance de mars prochain

Affaires Nouvelles :

Il est proposé par monsieur Daniel Gionet appuyé de monsieur Roger Chiasson que monsieur Jean-Marie Gionet soit nommé représentant du village sur le comité d’appel du dossier des lieux inesthétiques et dangereux.  ADOPTÉ

Le comité d’appel est formé des municipalités de Grande-Anse, Caraquet, Paquetville, Saint-Léolin, Saint-Isidore et Bas-Caraquet.

Il est proposé par monsieur Jean-Marie Gionet appuyé de monsieur Cyrénus Doiron que monsieur Sylvio Lanteigne soit le substitut de monsieur Gionet sur ce comité.  ADOPTÉ.

Madame maire nous parle brièvement de la Journée Mieux-être qui aura lieu à Bas-Caraquet en octobre prochain.  En temps et lieu différents comités bénévoles seront formés afin de mener à bien cette journée.

À  AUTRES :   Madame le maire souligne que lors du 5 à 7 du village le 14 décembre dernier, un oubli important fut fait soit de souligner les années de travail ardu du conseiller monsieur Jean-Marie Gionet qui a siégé sur le comité de l’aéroport et sur COGÉDÈS.  Une erreur regrettable, qui, souhaitons le pourra être corrigée lors d’une  activité prochaine.

La clôture de la séance est proposée par monsieur Cyrénus Doiron.

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